Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
158 772 résultats pour ""ALIT""
  • Journal Officiel·1979 / N°049·page 38·fr
    ...1) La moitié de la totalité d'une maison en co-propriété avec la p...
  • Journal Officiel·1980 / N°016·page 11·fr
    ...lle, celle-ci ainsi que les modalités et la validité de l'agrément...
  • Journal Officiel·1980 / N°021·page 36·fr
    ...e compte de ses frères en sa qualité de mandataire, a vendu à Mons...
  • Journal Officiel·1982 / N°011·page 35·fr
    ...à souscrire et à libérer en totalité. Comme conséquence de cette ...
  • Journal Officiel·1983 / N°003·page 25·fr
    ...1°) Halima Bent Salah Romdhani pour son compte et en sa qualité de...
  • Annonces Légales·2014 / N°126·page 29·fr
    ...- Madame Aroua Achour cède la totalité des parts sociales (9000 pa...
  • Journal Officiel·1998 / N°013·page 20·fr
    ...elative à la définition des modalités pratiques concernant la prép...
  • Journal Officiel·1964 / N°057·page 18·fr
    ...achicha, a vendu et cédé la totalité des parts sociales qu'elle dé...
  • Journal Officiel·1966 / N°045·page 22·fr
    ...ement régulier et avantageux qualitativement par la Sélection des ...
  • Journal Officiel·1969 / N°049·page 33·fr
    ...— Formalités de publicité. N° 1536 Société Tunisienne de l'Elec...
  • Journal Officiel·1982 / N°067·page 7·fr
    ...un avocat pour l'assister en qualité de conseiller juridique. Cet ...
  • Journal Officiel·1985 / N°015·page 5·fr
    ...urs tiers, en raison de leur qualité ou de leurs compétences. 2°)...
  • Annonces Légales·2014 / N°031·page 22·fr
    ...Bassem Loukil agissant en sa qualité de Directeur Général. En ver...
  • Journal Officiel·1996 / N°017·page 11·fr
    ...ou de remises gracieuses de pénalités, - de suivre le règlement de...
  • Journal Officiel·1996 / N°095·page 7·fr
    ...ation des marchés selon les modalités et conditions prévues par la...
  • Annonces Légales·2025 / N°044·page 10·fr
    ...n°31240 le 5/12/2024 sur la totalité de la propriété sise à la Rou...
  • Journal Officiel·1962 / N°004·page 18·fr
    ...Rechid Kalfate, en qualité de propriétaire, suivant réquisition N°...
  • Journal Officiel·1964 / N°007·page 20·fr
    ...**DESIGNATION** **DES BIENS A VENDRE** La totalité d'une olivette...
  • Journal Officiel·1965 / N°063·page 43·fr
    ...nisiens, ont été désignés en qualité des co-gérants de la dite Soc...
  • Annonces Légales·2014 / N°081·page 17·fr
    ...ur Lassaad Ketata a cédé la totalité de ses parts sociales (42500 ...