Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
158 928 résultats pour ""STAT""
  • Annonces Légales·2025 / N°042·page 20·fr
    ...eprises, le dépôt du projet de statut type et le contrat fondateur...
  • Annonces Légales·2013 / N°050·page 32·fr
    ....000D) avec la mise à jour des statuts. 2013300581SRLB2 --- Sté...
  • Annonces Légales·2015 / N°061·page 55·fr
    ...Le constat du paiement des dettes de l'Arab Tunisien Bank, la cais...
  • Journal Officiel·1989 / N°036·page 7·fr
    ...12 du 12 décembre 1983 portant statut général des personnels de l'...
  • Journal Officiel·1997 / N°064·page 21·fr
    ...2 du 12 décembre 1983, portant statut général des personnels de l'...
  • Journal Officiel·2000 / N°013·page 5·fr
    ...lieux publics, 5) toute manifestation spectaculaire n'ayant pas u...
  • Annonces Légales·2008 / N°034·page 60·fr
    ...Des citernes pour la conservation des eaux pluviales, une station ...
  • Annonces Légales·2008 / N°109·page 13·fr
    ...L'article 6 des statuts est modifié en conséquence. 2 - Déclarati...
  • Journal Officiel·1977 / N°038·page 6·fr
    ...remplace, lequel sera saisi et statuera conformément à la procédur...
  • Annonces Légales·2014 / N°081·page 10·fr
    ...- Modification de l'article 6 des statuts. Une copie du procès ve...
  • Journal Officiel·1996 / N°066·page 5·fr
    ...conformément au tableau et attestations de possessions et de délim...
  • Annonces Légales·2018 / N°156·page 67·fr
    ...Ainsi qu'en vertu de l'attestation de notation d'hypothèque rédigé...
  • Annonces Légales·2022 / N°030·page 11·fr
    ...En application du plan d'aménagement urbain, on constate que deux ...
  • Journal Officiel·1969 / N°046·page 3·fr
    ...ment à Tunis le 17 mai 1969 constatant la souscription de 27.185 a...
  • Journal Officiel·1975 / N°027·page 30·fr
    ...Dont deux exemplaires des statuts de la société ont été déposés au...
  • Annonces Légales·2010 / N°049·page 44·fr
    ...omporte aussi 6 boutiques, une station de lavage, une construction...
  • Journal Officiel·1981 / N°001·page 18·fr
    ...Deux exemplaires des statuts ont été déposés au greffe du tribunal...
  • Annonces Légales·2012 / N°070·page 48·fr
    ...Enregistrement n°12701771 reçu n°M035921, la constatation de la li...
  • Annonces Légales·2019 / N°070·page 17·fr
    ...Constat de propriété objet de saisie arrêt : La propriété fait l'o...
  • Annonces Légales·2024 / N°084·page 7·fr
    ...Les contestations seront acceptées par l'acheteur au siège social ...