Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
158 928 résultats pour ""STAT""
  • Journal Officiel·1965 / N°054·page 11·fr
    ...a) Dès la constatation de l'infraction : — Le Chef de poste de pol...
  • Journal Officiel·1973 / N°021·page 40·fr
    ...Les statuts ont été modifiés en conséquence des décisions sus ment...
  • Annonces Légales·2013 / N°157·page 39·fr
    ...e juridique et mise à jour des statuts Sté MLST MF : 1267693B/A/...
  • Journal Officiel·1986 / N°044·page 24·fr
    ...Les infractions aux dispositions susvisées seront constatées, pour...
  • Journal Officiel·2000 / N°005·page 12·fr
    ... satisfaisante conformément au statut de ladite école, b) par voi...
  • Journal Officiel·1967 / N°001·page 25·fr
    ...2°) Modification des statuts. 3°) Questions diverses. Le Conseil...
  • Annonces Légales·2012 / N°010·page 33·fr
    ...- Modifications corrélatives des statuts de la société. 2012G00402...
  • Journal Officiel·2006 / N°065·page 11·fr
    ...ns nécessaires pour étudier et statuer sur le dossier. Passé ce d...
  • Annonces Légales·2004 / N°017·page 2·fr
    ... les fenêtres en bois selon constat de l'expert Abdelhamid Hraghui...
  • Annonces Légales·2010 / N°045·page 37·fr
    ...it au bail qui consiste en une station de lavage des voitures et a...
  • Annonces Légales·2012 / N°032·page 32·fr
    ...Toute contestation sera acceptée chez l'acheteur à l'habitation su...
  • Journal Officiel·1988 / N°070·page 4·fr
    ...s de l'agence dans le cadre du statut du personnel qui sera approu...
  • Journal Officiel·1990 / N°045·page 8·fr
    ...ntrôleurs dont le nombre et le statut particulier seront fixés par...
  • Annonces Légales·2022 / N°060·page 7·fr
    ...Les constations et autres appositions sont reçues entre les mains ...
  • Annonces Légales·2009 / N°051·page 37·fr
    ...e de 1507 m et il comprend une station d'épuration de la piscine. ...
  • Annonces Légales·2010 / N°144·page 56·fr
    ....971,450 dinars objet de l'attestation de consignation en date du ...
  • Journal Officiel·1978 / N°085·page 18·fr
    ...7 | | | | Taxes sur les prestations de services | 3.006.225 | ...
  • Annonces Légales·2015 / N°143·page 39·fr
    statuant : en premier ressort publier l'immeuble, objet du litige ...
  • Journal Officiel·1991 / N°018·page 7·fr
    ...nctions de chef de service des statistiques à la direction des étu...
  • Annonces Légales·2018 / N°141·page 43·fr
    ...7) Visite et constat des lieux : L'immeuble saisi peut être visit...