Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
158 928 résultats pour ""STAT""
  • Annonces Légales·2016 / N°154·page 32·fr
    ...- Mise à jour des statuts. 2016409603SRLB2 # Automatisme et régu...
  • Annonces Légales·2017 / N°041·page 40·fr
    ...us le n° A 0128942016 sis à la station des « louages» Moncef bey T...
  • Journal Officiel·1997 / N°098·page 15·fr
    ...du 12 décembre 1983, fixant le statut général des personnels de l'...
  • Journal Officiel·1961 / N°023·page 22·fr
    ...2 des statuts. Sfax, le 5 juin 1961. Pour extrait : ELLOUZE et ...
  • Journal Officiel·1966 / N°016·page 25·fr
    ...conformément à l'article 26 du statut en Assemblée Générale Ordina...
  • Annonces Légales·2010 / N°022·page 44·fr
    ...te après laquelle se trouve la station des bus et la cité El bassa...
  • Journal Officiel·2000 / N°012·page 6·fr
    ... du 20 octobre 1973, fixant le statut du personnel des cadres comm...
  • Annonces Légales·2025 / N°110·page 9·fr
    ...is en date du 10 juillet 2018, statuant : - Sur la forme : receva...
  • Journal Officiel·1970 / N°050·page 32·fr
    ...En conséquence l'article six (6) des statuts de l'Uniphar est modi...
  • Journal Officiel·1975 / N°051·page 18·fr
    ...rend pas la continuité, l'hyperstatalme (ouvrages d'art). Ceux-ci ...
  • Annonces Légales·2012 / N°100·page 4·fr
    ...Attestation de dépôt de déclaration A.P.I.I en date du 10 Août 201...
  • Annonces Légales·2022 / N°069·page 7·fr
    ...L'immeuble saisi peut être visité et constaté tous les jours de la...
  • Annonces Légales·2007 / N°066·page 24·fr
    ...straction faite de toutes contestations éventuelles. Le bénéficia...
  • Journal Officiel·1972 / N°015·page 35·fr
    ...limitée régie par les présents statuts et les lois en vigueur. Dé...
  • Journal Officiel·1972 / N°032·page 14·fr
    ...— Les infractions au présent décret seront constatées poursuivies ...
  • Journal Officiel·1976 / N°030·page 21·fr
    ...En raison de la protestation de l'un des associés minoritaire il e...
  • Journal Officiel·1978 / N°044·page 46·fr
    ...En vertu d'un jugement de statut personnel n° 18026 rendu le 28 no...
  • Journal Officiel·1979 / N°051·page 57·fr
    ...nt réalisée et l'article 6 des statuts est modifié en conséquence....
  • Annonces Légales·2014 / N°044·page 10·fr
    ...semblée générale ordinaire qui statuera sur les états financiers d...
  • Annonces Légales·2017 / N°028·page 19·fr
    ...L'Assemblée Générale a décidé de modifier l'article six des statut...