Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
158 772 résultats pour ""ALIT""
  • Annonces Légales·2020 / N°020·page 23·fr
    ... 26502 le 28/01/2020 sur la totalité de la propriété sise à la cei...
  • Journal Officiel·2006 / N°056·page 5·fr
    ...- Le médiateur bancaire doit être de nationalité tunisienne et jus...
  • Journal Officiel·2009 / N°052·page 10·fr
    ...de ce délai ; - toutes les formalités douanières aient été accompl...
  • Journal Officiel·1963 / N°016·page 14·fr
    ...on habous Ali El Manoubi, en qualité de propriétaire, suivant réqu...
  • Journal Officiel·1965 / N°054·page 31·fr
    ...ée de 500 m² mais qui est en réalité de 637 m². L'immeuble se tro...
  • Journal Officiel·1976 / N°066·page 31·fr
    ...uits fabriqués ou montés en totalité ou en partie. - La participat...
  • Journal Officiel·1978 / N°002·page 18·fr
    ...s ont en leur possession la totalité de la maison sise rue Sidi Kh...
  • Journal Officiel·1979 / N°053·page 28·fr
    ...La totalité d'une maison située au quartier El Brahma à Djemmal re...
  • Annonces Légales·2013 / N°096·page 27·fr
    ...La totalité de la superficie couverte est de 348 m². Les toitures ...
  • Journal Officiel·1960 / N°027·page 10·fr
    ...a) Etre de nationalité tunisienne. b) Avoir le brevet d'arabe ou u...
  • Annonces Légales·2006 / N°095·page 40·fr
    ...Les parts dans l'indivision saisies consistent en réalité en un lo...
  • Journal Officiel·1973 / N°047·page 15·fr
    ...a) — développer l'infrastructure technique, améliorer la qualité d...
  • Journal Officiel·1989 / N°028·page 14·fr
    ...ditions d'amélioration de la qualité de service en matière d'éparg...
  • Journal Officiel·1993 / N°094·page 6·fr
    ...es CODEX relatives au sel de qualité alimentaire, Vu le rapport d...
  • Journal Officiel·2000 / N°008·page 9·fr
    Section 2 Attributions et modalités de fonctionnement Article 6 ...
  • Journal Officiel·1959 / N°013·page 3·fr
    ...Toutefois, les commerçants en détail ne sont soumis à la formalité...
  • Annonces Légales·2012 / N°149·page 54·fr
    ...La totalité du titre foncier n° 34064 Sfax dénommé Société d'hôtel...
  • Annonces Légales·2021 / N°108·page 14·fr
    ...la mise à prix de la totalité des parts indivises des deux proprié...
  • Journal Officiel·2005 / N°084·page 4·fr
    ...fixer les conditions et les modalités d'élaboration de leurs rappo...
  • Annonces Légales·2025 / N°121·page 12·fr
    ...ménagement urbain de la municipalité de Thyna dans une zone classé...