...- La totalité des droits indivis soit 200/3274 parts lui revenant ...

...ment et notamment les arrêtés individuels, les contrats concernant...

...L'ensemble des parts indivises de la propriété objet du titre fonc...

...734 m²) devisée en (734 parts indivises), sis à la rue la Ezzouhou...

...- Les quotes-parts indivises afférentes à l'appartement susvisé da...

...3- Approbation des états financiers individuels de la SNMVT et con...

...informés par des convocations individuelles. Art. 8. - L'examen p...

...le un tier sur l'indivis des deux magasins sis rue de Teinturerie ...

...Les parts indivises revenants au débiteur saisi dans l'immeuble dé...

...ent être informés par lettres individuelles ou par affichage dans ...

...La totalité des parts indivises de l'ordre de 464,5 parts du titre...

...la totalité de la part indivise de Mr Mohsen Mahmoudi de l'immeubl...

...e salle de bain et la chambre individuelle est composée d'un air, ...

...— les arrêtés individuels ou contrats concernant les fonctionnaire...

...et 71642 Tunis avec les parts indivises des parties communes reven...

...90 parts indivise de l'immeuble nommé « Ghars M'sallem » objet du ...

...Vulganisation et pratique des sports individuels et collectifs non...

...1945,83 parts indivis du titre foncier 8684 Zaghouan propriété dit...

...sa surface 3939 mètres carrés indivis à 3939 parts comporte le lot...

...cision du Ministre par lettre individuelle (15) jours au moins ava...