Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
158 772 résultats pour ""ALIT""
  • Journal Officiel·1970 / N°028·page 4·fr
    ...En cas d'égalité la voix du Président est prépondérante. Les déli...
  • Annonces Légales·2008 / N°038·page 85·fr
    ...La totalité de la propriété hypothéquée sise à la route de Menzel ...
  • Journal Officiel·1974 / N°017·page 21·fr
    ...ocès-verbal pour faire les formalités légales. N° 359 ## SOCIETE...
  • Journal Officiel·1976 / N°081·page 13·fr
    ...Pendant le congé annuel payé, le travailleur reçoit l'intégralité ...
  • Journal Officiel·1989 / N°073·page 13·fr
    ...Les modalités d'application, le modèle ainsi que le nombre d'autor...
  • Journal Officiel·1993 / N°026·page 5·fr
    ...echerche, élus et répartis à égalité entre d'une part les professe...
  • Journal Officiel·1993 / N°047·page 13·fr
    ... de formation ainsi que les modalités de leur réalisation, - la cr...
  • Journal Officiel·1995 / N°045·page 8·fr
    ...29 octobre 1990, fixant les modalités d'organisation et de fonctio...
  • Annonces Légales·2021 / N°039·page 8·fr
    ...La Totalité de l'immeuble sise à la route Mahdia Km 5 Merkez Becha...
  • Annonces Légales·2021 / N°126·page 8·fr
    ...Les frais sont supportés par l'acheteur en totalité. Date et lieu...
  • Journal Officiel·1964 / N°037·page 33·fr
    ...eures, à la salle de la Municipalité de Béja à l'effet de délibére...
  • Journal Officiel·1971 / N°010·page 21·fr
    ...Monsieur Antoine Xiberras en qualité d'Administrateur pour une dur...
  • Annonces Légales·2009 / N°063·page 30·fr
    ...La totalité de l'immeuble objet du titre foncier n° 25563 Sfax « E...
  • Journal Officiel·1995 / N°092·page 25·fr
    ...er libre en spécifiant la spécialité et éventuellement l'option ch...
  • Annonces Légales·2018 / N°015·page 20·fr
    ...04019958 délivrée à Tunis le 29 mars 2011, en qualité de président...
  • Annonces Légales·2021 / N°031·page 21·fr
    ...8) Pouvoirs pour formalités. Le conseil d'administration met à la...
  • Journal Officiel·2005 / N°068·page 33·fr
    ...orps déterminé par son individualité, l'expression du poids, de la...
  • Journal Officiel·1965 / N°039·page 14·fr
    ...— Des modalités des Stages ART. 9. — Les élèves-monitrices et les...
  • Journal Officiel·1981 / N°009·page 32·fr
    ...HADRI Mohamed cède la totalité de sa part du fonds de commerce sis...
  • Journal Officiel·1988 / N°015·page 5·fr
    ...Les conseillers techniques ayant la qualité de fonctionnaires cons...