Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
158 928 résultats pour ""STAT""
  • Journal Officiel·1977 / N°049·page 39·fr
    ...er case 5, il a été établi les statuts d'une société anonyme dont ...
  • Annonces Légales·2013 / N°012·page 48·fr
    ...it l'objet d'appel suivant attestation de non appel n° 31669. Les ...
  • Journal Officiel·1994 / N°068·page 12·fr
    ...e pourront faire l'objet de constatations et d'enquêtes par les in...
  • Annonces Légales·2018 / N°157·page 15·fr
    ... des articles 21, 22 et 25 des statuts. En vertu du PV du Conseil...
  • Journal Officiel·1999 / N°067·page 27·fr
    ...xception de la Redevance de Prestations Douanières visée à l'artic...
  • Annonces Légales·2006 / N°034·page 57·fr
    ...VII - Conditions de visite et constat des lieux : Toute la semain...
  • Journal Officiel·1973 / N°040·page 20·fr
    ...commun, toute fraude dûment constatée entraîne l'exclusion immédia...
  • Journal Officiel·1973 / N°044·page 9·fr
    ...té Tunisie Allemand, Société à Statut Allemand, représentée par so...
  • Journal Officiel·1976 / N°016·page 7·fr
    ... instruments de mesure sera constatée au cours de l'année 1976 par...
  • Journal Officiel·1976 / N°047·page 26·fr
    ...répartition hydrostatique des pressions. - Charge dans une section...
  • Annonces Légales·2014 / N°076·page 44·fr
    ...Conditions de la constations de l'immeuble saisi : - Tout intéres...
  • Journal Officiel·1991 / N°090·page 8·fr
    ...- 15.000 dinars lorsqu'il s'agit d'activités de prestations de ser...
  • Annonces Légales·2016 / N°105·page 12·fr
    ...L'article 6 des statuts a été modifié en conséquence. 2016T02584S...
  • Annonces Légales·2024 / N°137·page 6·fr
    ...ments corporels et incorporels station de lavage sis à l'Avenue So...
  • Journal Officiel·1969 / N°010·page 6·fr
    ...éside la Commission chargée de statuer sur les dossiers de libérat...
  • Journal Officiel·1971 / N°024·page 44·fr
    ... titres ou un certificat en constatant le dépôt. Tous les documen...
  • Annonces Légales·2008 / N°123·page 48·fr
    ...7 - Visite et constat des lieux : L'immeuble objet de la vente pe...
  • Journal Officiel·1973 / N°035·page 16·fr
    ...8-12 du 3 juin 1968, fixant le statut général des personnels de l'...
  • Journal Officiel·1979 / N°038·page 42·fr
    ...L'article 7 des statuts a été modifié en conséquence. V. Dépôt : ...
  • Journal Officiel·1979 / N°061·page 39·fr
    ...Deux exemplaires des statuts ont été déposés au greffe du Tribunal...