Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
158 928 résultats pour ""STAT""
  • Journal Officiel·1960 / N°009·page 18·fr
    ...en se faisant l'écho des manifestations les plus importantes de le...
  • Annonces Légales·2006 / N°099·page 33·fr
    ...008620J/A/M/000 Le tribunal de première instance de Sfax statuant...
  • Journal Officiel·1976 / N°037·page 31·fr
    ...- Modification de l'article 6 des statuts. Le Conseil d'Administr...
  • Annonces Légales·2014 / N°076·page 16·fr
    conformément aux dispositions statutaires. - Dépôt des fonds : Le...
  • Annonces Légales·2018 / N°003·page 16·fr
    ...Le souscripteur recevra, dès la clôture de l'émission, une attesta...
  • Journal Officiel·2002 / N°039·page 5·fr
    ...u tribunal administratif et au statut de ses membres, ensemble les...
  • Annonces Légales·2009 / N°106·page 58·fr
    ...Rached Jallouli, domicilié à la route de l'Afrane km 2 station San...
  • Annonces Légales·2012 / N°043·page 45·fr
    ...Visite et constat des lieux : L'immeuble objet de la vente peut êt...
  • Annonces Légales·2012 / N°054·page 28·fr
    ...- Modification l'article 6,7 et 18 corrélatif des statuts. 2012B0...
  • Journal Officiel·1985 / N°061·page 22·fr
    ...12 du 12 décembre 1983 portant statut général des personnels de l'...
  • Annonces Légales·2018 / N°149·page 11·fr
    ...e 2019) et ce conformément aux statuts : - Monsieur Skander El Ka...
  • Journal Officiel·2006 / N°012·page 25·fr
    ...La commission statue dans un délai de dix jours à compter de sa sa...
  • Annonces Légales·2005 / N°190·page 12·fr
    ...Avantages particuliers prévus statutairement : néant. Les conditi...
  • Journal Officiel·1972 / N°003·page 13·fr
    ... 68-12 du 3 juin 1968, portant statut général des personnels de l'...
  • Journal Officiel·2001 / N°080·page 20·fr
    ...out particulièrement les manifestations en rapport avec : - des a...
  • Journal Officiel·2003 / N°086·page 45·fr
    ...étudiants se fait, après un constat sur les lieux du local qui a s...
  • Journal Officiel·1969 / N°010·page 33·fr
    ...titres ou les récépissés en constatant le dépôt dans une banque ou...
  • Journal Officiel·1974 / N°049·page 57·fr
    ...commun, toute fraude dûment constatée entraîne l'exclusion immédia...
  • Journal Officiel·1984 / N°038·page 11·fr
    ... 68-13 du 3 juin 1968, portant statut général des personnels des o...
  • Annonces Légales·2014 / N°099·page 26·fr
    ...n de trois ans à trois ans, la station service AGIL sise à Ksar He...