Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
158 928 résultats pour ""STAT""
  • Journal Officiel·1989 / N°061·page 3·fr
    ...Le conseil de l'ordre doit statuer sur la demande, dans les délais...
  • Journal Officiel·1996 / N°017·page 4·fr
    ...-264 du 23 mars 1977 fixant le statut de l'inspection des affaires...
  • Journal Officiel·1999 / N°032·page 12·fr
    ...2 du 12 décembre 1983, portant statut général des personnels de l'...
  • Journal Officiel·1960 / N°048·page 14·fr
    ...Décret N° 60-221 du 27 juin 1960 (2 moharem 1380), fixant le statu...
  • Journal Officiel·1964 / N°030·page 17·fr
    ...**Opérateur des Statistiques** Pour le 3e Echelon : Melak Trahebi...
  • Annonces Légales·2012 / N°067·page 45·fr
    ...comme il est possible de visiter l'immeuble saisi et sa constatati...
  • Annonces Légales·2012 / N°095·page 43·fr
    ... de la société MAXIMS après constat de non exécution du programme ...
  • Annonces Légales·2012 / N°140·page 35·fr
    ...quence les articles 6 et 7 des statuts de la société. 2012R04249S...
  • Annonces Légales·2015 / N°064·page 47·fr
    ...Visite et constat des lieux : Les biens immobiliers objet de l'adj...
  • Journal Officiel·1999 / N°066·page 8·fr
    ... et les produits finis; Un constat du respect de ces conditions, ...
  • Annonces Légales·2009 / N°072·page 9·fr
    ...Le souscripteur recevra une attestation de propriété des obligatio...
  • Annonces Légales·2013 / N°061·page 21·fr
    ...3) De mettre à jour les statuts de la Société GAT, et en particuli...
  • Annonces Légales·2014 / N°050·page 44·fr
    ...transmettre au tribunal pour y statuer sous le contrôle du juge co...
  • Annonces Légales·2016 / N°025·page 47·fr
    ...ident à la route d'El Ain KM 2 Station Griaa Sfax. 3- Société IMM ...
  • Journal Officiel·1999 / N°067·page 10·fr
    ...és si l'Administration n'a pas statué sur la demande de renouvelle...
  • Annonces Légales·2021 / N°125·page 5·fr
    ...Toute contestation devra être acceptée au bureau du notaire du con...
  • Journal Officiel·1958 / N°009·page 8·fr
    ...habilités à rechercher et à constater les malfaçons ci-dessus défi...
  • Journal Officiel·1974 / N°023·page 8·fr
    ...Le comité doit statuer sur les demandes de crédit dont il est sais...
  • Journal Officiel·1976 / N°081·page 11·fr
    ... laquelle sera compétente pour statuer sur cette question. Pour n...
  • Journal Officiel·1984 / N°008·page 15·fr
    ...Cette Commission ainsi constituée, sera compétente pour statuer su...