Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
158 772 résultats pour ""ALIT""
  • Annonces Légales·2010 / N°127·page 50·fr
    ...La totalité de l'immeuble non immatriculé situé à la rue Sidi Belh...
  • Journal Officiel·2001 / N°067·page 20·fr
    Arrêté du Premier ministre du 10 août 2001, fixant les modalités d...
  • Journal Officiel·1957 / N°027·page 9·fr
    ...u'il est propriétaire de la totalité de la parcelle de terrain sis...
  • Annonces Légales·2008 / N°134·page 42·fr
    ...que celui qui aura versé la totalité du montant et ajouté 10% à ti...
  • Journal Officiel·1980 / N°028·page 36·fr
    ... Constatant que toutes les formalités prescrites par la loi ont ét...
  • Journal Officiel·1983 / N°014·page 15·fr
    ...Yves Cachia et Sylvie Bruniquel tous deux ingénieurs de nationalit...
  • Annonces Légales·2015 / N°079·page 46·fr
    ...de Tunis Km 0.7 Sfax en leur qualité de créanciers saisisants. 2-...
  • Journal Officiel·1993 / N°093·page 5·fr
    ...rie "C" appartenant aux municipalités de Khélidia et de Mazouna da...
  • Annonces Légales·2024 / N°125·page 11·fr
    ...La totalité des parts indivises revenant : au débiteur saisi de l'...
  • Journal Officiel·1960 / N°010·page 25·fr
    ...ce, est propriété de la Municipalité de Ksar-Hellal, qui le loue p...
  • Journal Officiel·1964 / N°008·page 19·fr
    ...LOT UNIQUE La totalité d'une olivette complantée de soixante troi...
  • Annonces Légales·2008 / N°064·page 16·fr
    ...Les parts indivises qui s'élevent à 600 de la totalité des parts q...
  • Journal Officiel·1983 / N°043·page 25·fr
    ...La totalité d'une villa sise à la cité El Khadra N° 4 Rue Numéro 2...
  • Journal Officiel·1989 / N°073·page 4·fr
    ...b) Les personnes physiques résidentes et de nationalité tunisienne...
  • Journal Officiel·2009 / N°012·page 49·fr
    ...i que les conditions et les modalités de leur mise en œuvre, suivi...
  • Annonces Légales·2025 / N°088·page 15·fr
    ...La totalité de 7761 parts dans l'indivision sur un total de 11520 ...
  • Journal Officiel·1958 / N°006·page 6·fr
    ...S'il appartient déjà à l'Administration en qualité de Pharmacien d...
  • Annonces Légales·2007 / N°010·page 54·fr
    ...ion V.W n° 4124 TU 49 de nationalité tunisienne, appartenant à Mon...
  • Journal Officiel·1975 / N°035·page 3·fr
    ...sance; 2°) certificat de nationalité; 3°) extrait du casier judici...
  • Journal Officiel·1980 / N°041·page 47·fr
    ... Boujemad ont été nommés en qualité de co-gérant avec les pouvoir...