Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
158 928 résultats pour ""STAT""
  • Annonces Légales·2013 / N°152·page 52·fr
    ...urs de constitution et dont le statut est enregistré à la recette ...
  • Journal Officiel·1993 / N°090·page 16·fr
    ...nformément aux tableaux et attestations de possession et de délimi...
  • Journal Officiel·2009 / N°063·page 91·fr
    ...2 du 12 décembre 1983, portant statut général des personnels de l'...
  • Journal Officiel·1971 / N°044·page 31·fr
    ...c) Le mérite constaté par les résultats scolaires ou universitaire...
  • Journal Officiel·1982 / N°055·page 59·fr
    ...L'Article 6 des statuts est modifié en conséquence. N 1525/1 ---...
  • Annonces Légales·2013 / N°072·page 44·fr
    ...Et celui qui a une contestation se présente par une opposition écr...
  • Annonces Légales·2013 / N°120·page 12·fr
    ...Selon l'article 33.4 des statuts de la société, chaque membre de l...
  • Annonces Légales·2014 / N°027·page 18·fr
    ...- Les associés ont approuvé la mise à jour des statuts. - Dont de...
  • Annonces Légales·2014 / N°139·page 47·fr
    ...Visite et constat des lieux : L'immeuble objet de la vente peut ê...
  • Annonces Légales·2022 / N°011·page 8·fr
    ... BNA Capitaux a fourni une attestation qui confirme avoir accompli...
  • Journal Officiel·2003 / N°069·page 21·fr
    ...- de gérer le personnel du ministère, - d'étudier les statuts et r...
  • Annonces Légales·2006 / N°071·page 20·fr
    ... mise à jour de l'article 2 du statut. 2006B00491SRLB2 Transfert...
  • Annonces Légales·2007 / N°004·page 52·fr
    ...r hypothécaire, demeurant à la station service Shell Ras Jebel - G...
  • Journal Officiel·1985 / N°015·page 7·fr
    ...s de l'article 35 des présents statuts de présenter à l'assemblée ...
  • Annonces Légales·2014 / N°085·page 39·fr
    ...gorie, raison sociale, «Café Lastation». Cette annonce a été publ...
  • Journal Officiel·2008 / N°053·page 10·fr
    ...- l'hébergement de centres d'appels et les prestations d'externali...
  • Journal Officiel·1967 / N°040·page 14·fr
    ...Toutes contestations concernant cette propriété seront examinées p...
  • Journal Officiel·1970 / N°056·page 30·fr
    ...Une copie conforme des statuts a été déposée au Greffe du Tribunal...
  • Journal Officiel·1992 / N°042·page 8·fr
    ...onformément au tableau et attestations de possession et de délimi...
  • Annonces Légales·2016 / N°146·page 12·fr
    ...semblée générale ordinaire qui statuera sur les comptes de l'exerc...