Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
158 928 résultats pour ""STAT""
  • Annonces Légales·2020 / N°066·page 8·fr
    ...onds de commerce à usage d'une station de lavage de voitures avec ...
  • Journal Officiel·1965 / N°025·page 26·fr
    ...onformément à l'article 16 des statuts. Le Gérant : Heineman. N° ...
  • Annonces Légales·2009 / N°098·page 9·fr
    ...le souscripteur recevra une attestation de propriété des titres so...
  • Annonces Légales·2010 / N°054·page 47·fr
    ...La visite de l'immeuble saisi et sa constatation est possible tous...
  • Journal Officiel·1979 / N°003·page 26·fr
    ...contenus dans l'article 17 des statuts. N° C-8. # CONSTITUTION D...
  • Annonces Légales·2012 / N°076·page 43·fr
    ... somme de 8.500.000 toute contestation doit être adressée à la rue...
  • Journal Officiel·1982 / N°019·page 13·fr
    ...ette des cotisations et des prestations de sécurité sociale telle ...
  • Annonces Légales·2013 / N°154·page 28·fr
    ...Le souscripteur recevra, dès la clôture de l'émission, une attesta...
  • Annonces Légales·2019 / N°061·page 14·fr
    ...7) Visite et constat des lieux : L'immeuble saisi peut être visité...
  • Journal Officiel·2000 / N°086·page 25·fr
    ...4 du 2 janvier 1961, fixant le statut des écoles professionnelles ...
  • Journal Officiel·2003 / N°081·page 6·fr
    ... 85-78 du 5 août 1985, portant statut général des agents des offic...
  • Journal Officiel·2009 / N°001·page 10·fr
    ...ompétent sur la base d'une attestation délivrée par les services c...
  • Annonces Légales·2004 / N°096·page 3·fr
    ...t de recours d'appel selon attestation de non recours délivrée par...
  • Annonces Légales·2004 / N°100·page 11·fr
    ... quittance n° MO19677 et l'attestation de consignation n° 15509 da...
  • Annonces Légales·2006 / N°009·page 45·fr
    ...L'immeuble saisi peut être visité et constaté tout les jours de la...
  • Journal Officiel·1973 / N°028·page 53·fr
    ...224, dont deux exemplaires des statuts de la Société ont été dépos...
  • Journal Officiel·1982 / N°049·page 15·fr
    ...on du capital, l'article 7 des statuts est modifié. Capital socia...
  • Annonces Légales·2016 / N°018·page 35·fr
    ...15) jours de la publication constatant l'apport au Journal officie...
  • Journal Officiel·2000 / N°074·page 42·fr
    ...rie (RN 53256) - lac M'raïdia (station de pompage) lac Ben Béchir ...
  • Journal Officiel·2001 / N°031·page 9·fr
    ...La cession ou la mise en gage est constatée par écrit à peine de n...