...sser des procès-verbaux de traitement, de transformation, de mise ...

...Vu la décision n° 816-84 du 20 septembre 1984 fixant le montant de...

...nds de commerce "commerce de vêtements occasion" sis à l'Avenue Be...

... garage, surélevé de deux appartements, limité : Au Sud : par les ...

...et 1967 n° 10.530/67, du 20 septembre 1967 n° 13.204/67 et du 18 j...

...ition N° 60993 déposée le 5 septembre 1974 et dont un extrait a ét...

...Sera conjointement mis en vente, conformément au cahier des charge...

...Les services du Département assurent la coordination nécessaire av...

...t libérées et attribuées gratuitement aux associés proportionnelle...

...nt acte notarié établi le 9 septembre 1978, par Maître Rachid Oual...

... le décret n° 87-1221 du 19 septembre 1987, Vu le décret n° 93-23...

...3 – Par quintal de blé dur et de blé tendre, livrés directement de...

...er du décret N° 57-76 du 28 septembre 1957 (3 rubra I 1377) relati...

..., créée par le décret du 16 septembre 1902. — La taxe unique d'en...

...nant des appareils pour le traitement des grignons. Y attenant il ...

Journal Officiel de la République Tunisienne — 25 septembre 1990 ...

...Journal Officiel de la République Tunisienne — 20 Septembre 1994 1...

...mmeuble chaque jour pendant le temps de travail sauf les vacances....

...du matin du 1er avril au 30 septembre et après huit heures du 1er ...

...'article 22 du décret du 16 septembre 1902, sur la taxe locative)....