Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
158 928 résultats pour ""STAT""
  • Journal Officiel·2008 / N°042·page 48·fr
    ...9 - L'attestation de réussite dans chacune des années d'étude port...
  • Annonces Légales·2005 / N°187·page 33·fr
    ...e changement de l'article 4 du statut. 2005S2685SRLB2 Approbatio...
  • Journal Officiel·1975 / N°042·page 17·fr
    ...Toutes contestations concernant cette propriété seront examinées p...
  • Journal Officiel·1976 / N°057·page 22·fr
    ...Ain Mestat consistant en une terre propre à la construction située...
  • Journal Officiel·1986 / N°011·page 3·fr
    ...Les réunions du comité sont constatées par des procès verbaux figu...
  • Journal Officiel·1996 / N°072·page 8·fr
    ...au | | | - Equipements pour station d'épuration des eaux usées ...
  • Annonces Légales·2022 / N°042·page 5·fr
    ...a vendu son fonds de commerce (station lavage auto et vente des ac...
  • Annonces Légales·2024 / N°089·page 18·fr
    ...7) Visite et constat des lieux : L'immeuble saisi peut être visité...
  • Annonces Légales·2004 / N°001·page 5·fr
    ...- Modifier en conséquence l'article 6 des statuts. Le conseil d'a...
  • Journal Officiel·1973 / N°028·page 54·fr
    ...oirs prévus à l'article 15 des statuts. Deux exemplaires du procè...
  • Annonces Légales·2010 / N°015·page 45·fr
    ...L'expert Monsieur Othmen Mehri a constaté que le duplex est loué e...
  • Annonces Légales·2010 / N°116·page 22·fr
    ...La modification de l'article 2 des statuts 2010F00050SRUB2 Liqui...
  • Annonces Légales·2012 / N°078·page 37·fr
    ...ns les frais y afférents qu'on statut à l'audience. Date et lieu ...
  • Annonces Légales·2012 / N°101·page 26·fr
    ...nt la publication de l'acte constatant l'apport fait conformément ...
  • Journal Officiel·1999 / N°063·page 11·fr
    ...Dans le cas où il n'est pas statué sur son cas dans un délai de qu...
  • Journal Officiel·2001 / N°079·page 20·fr
    ...- Attestation sur la situation d'un véhicule, (Annexe n° 2-33). - ...
  • Annonces Légales·2021 / N°096·page 13·fr
    ...sements sanitaires, éducatifs, stations de transports ainsi que le...
  • Journal Officiel·2005 / N°068·page 38·fr
    ...Le bailleur est tenu de faire constater l'urgence des réparations ...
  • Journal Officiel·1963 / N°002·page 5·fr
    ...— La commission statue, sans frais ni formes de procédure, dans le...
  • Annonces Légales·2006 / N°014·page 15·fr
    ...L'article 6 des statuts se trouve en conséquence ainsi modifié : ...