Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
158 928 résultats pour ""STAT""
  • Annonces Légales·2006 / N°059·page 32·fr
    ...t une ruelle la séparant de la station de carburants Shell, il rep...
  • Journal Officiel·1966 / N°049·page 27·fr
    ...Deux exemplaires de statut ont été déposés au Greffe du Tribunal d...
  • Journal Officiel·1968 / N°026·page 29·fr
    ...0-164 du 2 mai 1960 relatif au statut des fonctionnaires du Secrét...
  • Annonces Légales·2010 / N°080·page 22·fr
    ...Prestation Main d'œuvre Spécialisé et non spécialisé. Gérance : Ma...
  • Annonces Légales·2015 / N°023·page 32·fr
    ...7) Visite et constat des lieux : L'immeuble saisi peut être visit...
  • Annonces Légales·2016 / N°054·page 23·fr
    ...ssement, la délivrance des attestations portant sur le nombre d'ob...
  • Journal Officiel·1992 / N°037·page 3·fr
    ...istre de la défense nationale, statuera sur les demandes de dispen...
  • Journal Officiel·1992 / N°040·page 11·fr
    ...tal social, que prouve une attestation bancaire, si l'entreprise e...
  • Journal Officiel·1996 / N°072·page 7·fr
    ...gitateurs et moto-agitateurs - Station de dosage et de pulvérisati...
  • Annonces Légales·2014 / N°018·page 34·fr
    ...prérogatives des gérants « article 11 paragraphe dernière des stat...
  • Annonces Légales·2014 / N°031·page 18·fr
    ...En conséquence, l'article 6 des statuts a été modifié. 2014A00290...
  • Annonces Légales·2017 / N°032·page 51·fr
    ...aa Balaoui Kairouan en face de station Total destiné à la commerce...
  • Journal Officiel·1995 / N°043·page 9·fr
    ...aux des produits de base, - de statuer sur les demandes de titres ...
  • Annonces Légales·2005 / N°188·page 5·fr
    ...Visite et constat des lieux : Les immeubles objets de la vente peu...
  • Journal Officiel·1975 / N°064·page 15·fr
    ...— Les infractions aux dispositions du présent arrêté seront consta...
  • Annonces Légales·2010 / N°038·page 24·fr
    ...7) Visite et constat des lieux : L'immeuble objet de la vente peu...
  • Annonces Légales·2015 / N°021·page 21·fr
    ...- Avantages particuliers prévus statutairement : Néant. - Les con...
  • Journal Officiel·1995 / N°083·page 7·fr
    ... et l'exploitation des données statistiques relatives à la gestion...
  • Journal Officiel·2001 / N°077·page 54·fr
    ...ion des services du pôle, - le statut particulier du personnel du ...
  • Annonces Légales·2022 / N°102·page 5·fr
    ...6 Sfax et qui a comme activité station de lavage des voitures et n...