Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
158 772 résultats pour ""ALIT""
  • Journal Officiel·1994 / N°048·page 31·fr
    ...nt des travaux dirigés, les modalités du contrôle continu ainsi qu...
  • Journal Officiel·1976 / N°029·page 43·fr
    ...5, rue Mustapha M'barek, la totalité du fonds de commerce de fabri...
  • Journal Officiel·1981 / N°028·page 13·fr
    ...Ses décisions sont prises à la majorité simple; en cas d'égalité d...
  • Journal Officiel·1994 / N°033·page 28·fr
    ...ecrutement de l'intéressé en qualité d'agent temporaire de la caté...
  • Journal Officiel·1997 / N°020·page 28·fr
    ...ixant les conditions et les modalités d'organisation du concours d...
  • Journal Officiel·2008 / N°030·page 25·fr
    ... rentabilité et de la fonctionnalité des techniques adoptées, à la...
  • Journal Officiel·1972 / N°047·page 15·fr
    ...es actes intéressant la personnalité juridique de l'Association, t...
  • Journal Officiel·1973 / N°022·page 29·fr
    ...ine Es-Saidani El Ghardi, en qualité de propriétaire, suivant réqu...
  • Journal Officiel·1975 / N°023·page 30·fr
    ...2.600 dinars, la totalité du capital est libérée Objet : L'Agricu...
  • Journal Officiel·1975 / N°039·page 21·fr
    ... 2 juillet 1965, fixant les modalités d'application de la loi sua-...
  • Annonces Légales·2011 / N°045·page 42·fr
    ...Il s'agit de la totalité des parts indivises d'une superficie de 4...
  • Journal Officiel·1979 / N°065·page 23·fr
    ...— Monsieur All Abbas, de nationalité tunisienne, gérant de Société...
  • Annonces Légales·2021 / N°022·page 15·fr
    ...Les parts indivises constituent sur terrain et en réalité une parc...
  • Annonces Légales·2023 / N°042·page 15·fr
    ...e 114 parts indivises de la totalité de l'immeuble objet au T F 17...
  • Journal Officiel·1975 / N°039·page 5·fr
    ... l'État et de celle des personnalités officielles; 2°) de la sécur...
  • Annonces Légales·2014 / N°131·page 27·fr
    ...D'après le plan d'aménagement urbain de la Municipalité de Sfax ce...
  • Annonces Légales·2016 / N°002·page 33·fr
    ... Elsalem 3ème étage Sfax, en qualité syndic de la faillite de Sté ...
  • Journal Officiel·2000 / N°048·page 6·fr
    ... leurs fonctions pendant la totalité de la période ouvrant droit a...
  • Journal Officiel·2004 / N°038·page 11·fr
    ...7 octobre 2002, relatif aux modalités d'exercice de la tutelle sur...
  • Annonces Légales·2005 / N°149·page 4·fr
    ...La totalité d'un garage sis à la route de ceinture Jemmel, portant...