Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
158 473 résultats pour ""TEM""
  • Annonces Légales·2011 / N°070·page 44·fr
    ... SOPROLOS, immeuble n°56, appartement n°02, El Mourouj I, Ben Arou...
  • Annonces Légales·2015 / N°080·page 42·fr
    ...n Kallel consistant en un appartement n° 97 3ème étage de l'immeub...
  • Annonces Légales·2015 / N°155·page 12·fr
    ...lles l'aptitude au paiement en temps et en heure du principal et d...
  • Journal Officiel·1993 / N°011·page 2·fr
    ... le décret n° 91-1353 du 13 septembre 1991 ; Vu le décret n° 73-1...
  • Journal Officiel·1999 / N°054·page 11·fr
    ...- L'huisnier notaire remet immédiatement au commandant de l'aérodr...
  • Journal Officiel·1968 / N°011·page 27·fr
    ...Succursales de Confection de vêtements. Durée : trente ans (30 an...
  • Journal Officiel·1971 / N°036·page 12·fr
    ...s sur des motifs relevant directement de la sécurité nationale, de...
  • Journal Officiel·1979 / N°048·page 9·fr
    ... en concertation avec les départements ministériels concernés aprè...
  • Annonces Légales·2012 / N°041·page 19·fr
    ... détente sont apparus et en septembre 2011, Tunisie Leasing a proc...
  • Journal Officiel·1985 / N°036·page 7·fr
    ...u le décret n° 77-821 du 30 septembre 1977 portant approbation du ...
  • Journal Officiel·1992 / N°061·page 9·fr
    ...1 Journal officiel de la République Tunisienne - 15 septembre 1992
  • Annonces Légales·2018 / N°051·page 26·fr
    ...La duration s'exprime en unités de temps (fraction d'année) et est...
  • Journal Officiel·1958 / N°056·page 8·fr
    ...n, Justice cantonale de Menzel-Temime, d'une contenance de 10 ares...
  • Annonces Légales·2004 / N°113·page 2·fr
    ... à la résidence de Zemord appartement 9 C1 avenue EL Ahed EL Jadid...
  • Journal Officiel·1969 / N°049·page 29·fr
    ... au rez-de-chaussée et un appartement à usage d'habitation au prem...
  • Journal Officiel·1974 / N°072·page 50·fr
    ...— Suivant acte sous seing privé en date du 4 septembre 1974 enregi...
  • Journal Officiel·1982 / N°051·page 25·fr
    ...47 à 14.460, à attribuer gratuitement aux actionnaires à raison de...
  • Journal Officiel·1994 / N°050·page 7·fr
    ...u le décret n° 85-1087 du 7 septembre 1985, fixant le statut parti...
  • Journal Officiel·1999 / N°038·page 4·fr
    ...ont le capital appartient directement et entièrement à l'Etat ou a...
  • Annonces Légales·2024 / N°136·page 7·fr
    ...La duration s'exprime en unités de temps (fraction d'années) et es...