89 760 résultats pour ""ARC""
- Journal Officiel·1978 / N°060·page 27·fr...1ère parcelle : Au Sud : Hadj Mohamed Dhaouadi. A l'Est : Son loti...
- Journal Officiel·2017 / N°065·page 36·fr... 65 | N° d'ordre | N° de la parcelle sur le plan | N° du titre f...
- Annonces Légales·2009 / N°052·page 25·fr...1ère parcelle : s'étend vers le Nord, limitée au sud par une route...
- Journal Officiel·2015 / N°053·page 89·fr...| 2081 du plan TPD n°45867 conforme à la parcelle n°6 du plan du t...
- Journal Officiel·2018 / N°079·page 68·fr...| R2 du plan du TPD n° 60934 conforme à la parcelle n° 4 du plan d...
- Annonces Légales·2010 / N°090·page 62·fr...Parcelles B663 et B662 Est : Parcelle B837 Ouest : Parcelles B594 ...
- Journal Officiel·2003 / N°066·page 39·fr...- trois millions de dinars (3000.000 D) pour les marchés de travau...
- Journal Officiel·1958 / N°083·page 5·fr...— une servitude permanente de passage sur une parcelle lui apparte...
- Journal Officiel·1960 / N°023·page 30·fr...## TITRE I ## ORGANISATION DU MARCHE DES CHANGES ET DETERMINATION...
- Journal Officiel·2024 / N°040·page 23·fr...| 235 conforme à la parcelle A conforme à la parcelle B du plan T ...
- Journal Officiel·1971 / N°008·page 5·fr...à exproprier | Situation des parcelles | Nature des parcelles | No...
- Journal Officiel·1961 / N°006·page 21·fr...Parcelle 2 : Au Nord et à l'Ouest : La parcelle 1 décrite précédem...
- Journal Officiel·2022 / N°015·page 15·fr...| 231 conforme à la parcelle n° 56 | immatriculé | 18262700 | 9023...
- Annonces Légales·2021 / N°010·page 26·fr...Les trois parcelles et la parcelle qui ne fait pas partie du TF qu...
- Annonces Légales·2024 / N°143·page 9·fr...La parcelle n° 3-11 du plan parcellaire du T.F. 89333, la superfic...
- Journal Officiel·1960 / N°045·page 20·fr...« Ardh El-Ouhichi », consistant en 9 parcelles de terrain où avec ...
- Annonces Légales·2022 / N°150·page 12·fr...- La parcelle 131 : au nord la parcelle 132, à l'est la parcelle 8...
- Journal Officiel·2015 / N°048·page 28·fr...Pour les marchandises générales y compris les marchandises transpo...
- Journal Officiel·1983 / N°013·page 19·fr...— Le Brevet de Lieutenant Mécanicien de la Marine Marchande est dé...
- Journal Officiel·1980 / N°009·page 7·fr... Architecte Général | A | | Architecte en Chef | A | | Archit...