Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
3 990 résultats pour ""EDS""
  • Journal Officiel·1963 / N°014·page 9·fr
    ...Une terre renfermant quelques pieds d'oliviers appartenant au nomm...
  • Journal Officiel·1960 / N°002·page 31·fr
    ...24 ca., renfermant 200 pieds environ d'oliviers, 200 pieds d'arbre...
  • Journal Officiel·2003 / N°020·page 28·fr
    ... similaires (matelas, couvre-pieds, édredons, coussins, poufs, ore...
  • Journal Officiel·1999 / N°057·page 9·fr
    ... Ex 73.08 | Charpentes sur 4 pieds porte-conteneurs | 2 | | Ex 7...
  • Journal Officiel·1960 / N°005·page 19·fr
    ...Plus la totalité des 149 (cent quarante-neuf) pieds d'oliviers, si...
  • Journal Officiel·1975 / N°046·page 16·fr
    ...El Oued, sise à Msakenla contenant 10 pieds d'oliviers jeunes et d...
  • Journal Officiel·1957 / N°030·page 11·fr
    ...Hamed Ellouze; Ouleds Chraïda; consorts Messeddi; Ouleds Mohamed b...
  • Journal Officiel·1962 / N°013·page 11·fr
    ...50 a., complansée de 20 pieds d'oliviers et 20 arbres fruitiers, d...
  • Journal Officiel·1962 / N°040·page 17·fr
    ...arcelles renfermant quelques pieds d'oliviers, située à Kerch 23 G...
  • Journal Officiel·1976 / N°004·page 4·fr
    ...De la borne N° 9, située à l'intersection des Oueds Sefioun et Sid...
  • Journal Officiel·2003 / N°097·page 7·fr
    ...ed with an investment; d) proceeds from the sale or liquidation of...
  • Journal Officiel·1963 / N°004·page 30·fr
    ...s environ, complantée de 125 pieds d’oliviers, limitée : Au Sud :...
  • Journal Officiel·1961 / N°044·page 23·fr
    ...--- Lot unique la moitié indivise des 200 pieds d'oliviers entou...
  • Journal Officiel·1963 / N°001·page 32·fr
    ...ce cent vingt pieds d'oliviers située au dit Issa ayant pour limit...
  • Journal Officiel·1960 / N°006·page 15·fr
    ...« Guerar Slimane », consistant en terre complantée de 200 pieds d'...
  • Journal Officiel·1963 / N°018·page 26·fr
    ...### LOT UNIQUE La totalité d'une olivette complantée de 140 pieds...
  • Journal Officiel·1961 / N°020·page 15·fr
    ...La totalité de 110 pieds d'oliviers, sis dans la forêt de Essed, a...
  • Journal Officiel·1961 / N°006·page 24·fr
    ...la totalité de 46 pieds d'oliviers au lieu connu sous le nom « Gha...
  • Journal Officiel·1969 / N°004·page 30·fr
    ... hectares, complantée de 140 pieds d'oliviers limitée au nord par ...
  • Journal Officiel·1962 / N°019·page 24·fr
    ...te renfermant cent cinquante pieds d'oliviers, située au lieu conn...