Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
22 672 résultats pour ""INDIV""
  • Annonces Légales·2017 / N°005·page 21·fr
    ...2- Rez-de-chaussée d'un immeuble qui contient un espace indivis re...
  • Annonces Légales·2009 / N°058·page 36·fr
    ...Il s'agit de la part indivise des trois parts (1/3) qui constituen...
  • Annonces Légales·2012 / N°006·page 34·fr
    ...La totalité des parts indivises soit 7276,354 parts appartenant à ...
  • Annonces Légales·2014 / N°065·page 26·fr
    ...Le 1/4 des parts indivises revenant à Madame Jamila Khemiri Objet ...
  • Annonces Légales·2022 / N°113·page 10·fr
    .../1053) part indivise en contre partie les parts indivises de Bakht...
  • Journal Officiel·1963 / N°025·page 9·fr
    ...travail ou service exigé d'un individu sous la menace d'une peine ...
  • Journal Officiel·1980 / N°073·page 50·fr
    ...Fait, sur ordre de Monsieur le juge individuel près le tribunal de...
  • Annonces Légales·2023 / N°051·page 18·fr
    ...Les parts indivises revenant à la partie saisie dans le T.F. n°551...
  • Annonces Légales·2006 / N°012·page 48·fr
    ...La totalité de l'immeuble appartenant dans l'indivision et par moi...
  • Annonces Légales·2012 / N°087·page 31·fr
    ...1) Les parts indivises revenant au débiteur saisi (115,0625 parts/...
  • Annonces Légales·2021 / N°019·page 19·fr
    ...l'Association Victoire des sports individuels Tinja Siège : Rue S...
  • Annonces Légales·2005 / N°177·page 5·fr
    ...Des parts indivises à prendre de la propriété dite LUCIENNE ANNA o...
  • Journal Officiel·1985 / N°062·page 10·fr
    ...Les sas sont dispensés de l'épreuve hydraulique individuelle sans ...
  • Journal Officiel·1963 / N°013·page 11·fr
    ...1°) Les déclarations individuelles sont reçues, soit dans les bure...
  • Journal Officiel·1966 / N°020·page 29·fr
    ...3/4 indivis et celle de la Dame : Kalthoum bent Mohamed Chamakh, v...
  • Journal Officiel·1978 / N°021·page 36·fr
    Par moitié entre eux, dans l'indivision. Qu'elle n'est grevée d'a...
  • Journal Officiel·2015 / N°053·page 90·fr
    ... Tunis | 05a 26ca | Les parts indivisés de propriétaires mentionné...
  • Annonces Légales·2006 / N°024·page 31·fr
    ...Tous les droits indivis revenant à titre de propriété à la partie ...
  • Annonces Légales·2009 / N°116·page 34·fr
    4) Parts indivises objet de la vente : Suivant le rapport d'expert...
  • Journal Officiel·2006 / N°031·page 18·fr
    ...nal au titre des affectations individuelles | 07-4.063-02 | | |...