Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
5 438 résultats pour ""INVENT""
  • Journal Officiel·1975 / N°007·page 16·fr
    ...Cette invention est caractérisée en ce que la platforme-poids pour...
  • Journal Officiel·1958 / N°018·page 11·fr
    ...Cette invention est caractérisée, d'après l'inventeur, par un disp...
  • Journal Officiel·1968 / N°021·page 15·fr
    ...(Inventeurs : Meredith D. Shattuck & Ulo Vahtra). Cette inven...
  • Journal Officiel·1982 / N°012·page 12·fr
    ...a déposé une demande de brevet d'invention de vingt ans pour : pro...
  • Journal Officiel·1968 / N°020·page 24·fr
    ...Léonardis à Tunis, a déposé une demande de brevet d'invention de v...
  • Journal Officiel·1970 / N°022·page 5·fr
    ...Boccara à Tunis a déposé une demande de brevet d'invention de ving...
  • Journal Officiel·1974 / N°062·page 33·fr
    ...Cette invention est caractérisée par une serre comprenant une arma...
  • Journal Officiel·2001 / N°104·page 22·fr
    ...Innovation technologique et enregistrement des brevets d'invention...
  • Journal Officiel·1997 / N°059·page 26·fr
    ...3 - inventaire et bilan : * la technique des travaux d'inventaire ...
  • Journal Officiel·1975 / N°012·page 28·fr
    ...Cette invention est caractérisée, par le fait que le raidissement ...
  • Journal Officiel·1975 / N°080·page 15·fr
    ...Cette invention est caractérisée en ce qu'elle concerne un procédé...
  • Journal Officiel·1969 / N°033·page 9·fr
    ...68 au nom des déposants (Inventeurs Emilio Arsura Agostino Baruffi...
  • Journal Officiel·1969 / N°029·page 10·fr
    ...## Inventaire annuel Art. 93. — Les pharmaciens sont également te...
  • Journal Officiel·1980 / N°066·page 16·fr
    ...19.505 Inventeur : Jean-François Garnier Cette invention est car...
  • Annonces Légales·2018 / N°138·page 25·fr
    ...L'approbation des états financiers et de l'inventaire des biens de...
  • Journal Officiel·1979 / N°056·page 23·fr
    ...Cette invention est caractérisée par capote avant en rotation, dis...
  • Journal Officiel·1969 / N°006·page 17·fr
    ...Boccara à Tunis, a déposé une demande de brevet d'invention de vin...
  • Journal Officiel·2001 / N°064·page 22·fr
    ...x inventeurs au titre de leurs publications, créations et inventio...
  • Journal Officiel·1970 / N°034·page 14·fr
    ...Boccara à Tunis a déposé une demande de brevet d'invention de ving...
  • Journal Officiel·1984 / N°025·page 17·fr
    ...## BREVET D'INVENTION **Protection de la Propriété Industrielle**...