5 438 résultats pour ""INVENT""
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- Journal Officiel·1958 / N°018·page 11·fr...Cette invention est caractérisée, d'après l'inventeur, par un disp...
- Journal Officiel·1968 / N°021·page 15·fr...(Inventeurs : Meredith D. Shattuck & Ulo Vahtra). Cette inven...
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- Journal Officiel·2001 / N°104·page 22·fr...Innovation technologique et enregistrement des brevets d'invention...
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- Journal Officiel·1975 / N°012·page 28·fr...Cette invention est caractérisée, par le fait que le raidissement ...
- Journal Officiel·1975 / N°080·page 15·fr...Cette invention est caractérisée en ce qu'elle concerne un procédé...
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- Journal Officiel·1969 / N°029·page 10·fr...## Inventaire annuel Art. 93. — Les pharmaciens sont également te...
- Journal Officiel·1980 / N°066·page 16·fr...19.505 Inventeur : Jean-François Garnier Cette invention est car...
- Annonces Légales·2018 / N°138·page 25·fr...L'approbation des états financiers et de l'inventaire des biens de...
- Journal Officiel·1979 / N°056·page 23·fr...Cette invention est caractérisée par capote avant en rotation, dis...
- Journal Officiel·1969 / N°006·page 17·fr...Boccara à Tunis, a déposé une demande de brevet d'invention de vin...
- Journal Officiel·2001 / N°064·page 22·fr...x inventeurs au titre de leurs publications, créations et inventio...
- Journal Officiel·1970 / N°034·page 14·fr...Boccara à Tunis a déposé une demande de brevet d'invention de ving...
- Journal Officiel·1984 / N°025·page 17·fr...## BREVET D'INVENTION **Protection de la Propriété Industrielle**...