Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
137 752 résultats pour ""OCA""
  • Annonces Légales·2011 / N°108·page 24·fr
    ...Avocat poursuivant : Maître M'hamed Amri, Avocat à la Cassation, 8...
  • Annonces Légales·2025 / N°127·page 12·fr
    ...Locations : 1- Contrat de location du local n°1. Le local aménagé...
  • Annonces Légales·2017 / N°129·page 43·fr
    ...2017R04555FCCC3 # Location d'un fonds de commerce Sous acte de l...
  • Journal Officiel·2006 / N°080·page 8·fr
    Arrêté du ministre de l'intérieur et du développement local du 30 ...
  • Annonces Légales·2008 / N°048·page 78·fr
    ...**Avocat poursuivant :** - Maître Amous Abdelhamid avocat à la co...
  • Annonces Légales·2017 / N°050·page 30·fr
    # Location gérance libre ## Location d'un Fonds de Commerce En v...
  • Annonces Légales·2024 / N°119·page 10·fr
    Location d'un fonds de commerce Par acte sous seing privé daté le...
  • Annonces Légales·2014 / N°028·page 46·fr
    Location d'un fonds de commerce en gérance libre Suivant avenant ...
  • Annonces Légales·2004 / N°190·page 2·fr
    ...Avocat poursuivant : Maître Abderrazak Kilani, avocat près la cour...
  • Annonces Légales·2008 / N°128·page 12·fr
    ...Avocat chargé de la poursuite : Maître Lotfi Ben Abid, avocat près...
  • Journal Officiel·1977 / N°038·page 3·fr
    ...1°) Aux baux de locaux ou d'immeubles quand leur utilisation est i...
  • Annonces Légales·2012 / N°029·page 37·fr
    ...Avocat de la partie poursuivante : La centrale des avocats tunisie...
  • Annonces Légales·2024 / N°005·page 7·fr
    ...L'avocat poursuivant : Maître Jaballah Mouadh Avocat à la cour d'a...
  • Annonces Légales·2024 / N°030·page 14·fr
    ...Avocat poursuivant : Maître Hatem Doura, avocat à la cour de cassa...
  • Annonces Légales·2009 / N°046·page 34·fr
    ...Cette location a été consentie pour une durée d'une année à compte...
  • Annonces Légales·2010 / N°113·page 23·fr
    ...Avocat poursuivant : Maître Guebsi Makram avocat ; immeuble Intila...
  • Annonces Légales·2006 / N°107·page 39·fr
    ...Avocat poursuivant : Maître Abderrazak Kilani, avocat près la cour...
  • Annonces Légales·2009 / N°033·page 23·fr
    Avocat poursuivant : Maître Kamel Ben Fedj 56 rue Houcine Bouzayen...
  • Annonces Légales·2012 / N°058·page 41·fr
    ...Avocat poursuivant : Labidi Imededdine, avocat à la cour de cassat...
  • Journal Officiel·2010 / N°079·page 10·fr
    Arrêté du ministre de l'intérieur et du développement local du 27 ...