Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
88 086 résultats pour ""SERA""
  • Journal Officiel·1999 / N°057·page 14·fr
    La valeur de cette contribution sera obligatoirement payée et en p...
  • Annonces Légales·2005 / N°187·page 16·fr
    ...Le registre des actionnaires sera tenu par MAC SA Intermédiaire en...
  • Journal Officiel·1958 / N°062·page 14·fr
    ...Mohamed ben Hamouda Abiriga en qualité de propriétaire, sera effec...
  • Journal Officiel·1981 / N°068·page 4·fr
    ... l'alimentation hydraulique et sera réalisé comme suit : - 15.000 ...
  • Journal Officiel·1975 / N°024·page 19·fr
    ...Un local sera aménagé pour permettre au personnel d'y passer la co...
  • Journal Officiel·2001 / N°083·page 11·fr
    La valeur de cette contribution sera obligatoirement payée et en p...
  • Journal Officiel·1978 / N°022·page 4·fr
    ... mise en viabilité des rues et sera réalisé au cours de l'année 19...
  • Journal Officiel·2008 / N°095·page 119·fr
    ARTICLE 115 Dans tous les cas où un interné sera partie à un proc...
  • Journal Officiel·1983 / N°071·page 10·fr
    ...Son taux ne dépassera pas la rémunération de 18 mois. ## ARTICLE ...
  • Journal Officiel·2001 / N°066·page 19·fr
    ...Il avisera l'AUTORITE CONCEDANTE des révisions apportées à ces pro...
  • Journal Officiel·1978 / N°063·page 39·fr
    ...rki en qualité de propriétaire sera effectué le 19 octobre 1978 pa...
  • Journal Officiel·1973 / N°002·page 40·fr
    ...if en qualité de propriétaire, sera effectué le 8 février 1973 par...
  • Journal Officiel·1992 / N°033·page 6·fr
    ...- Sera puni de l'emprisonnement d'un à cinq ans et d'une amende de...
  • Journal Officiel·1969 / N°024·page 6·fr
    ...Pour les entreprises créées en 1967 ou en 1968, il sera tenu compt...
  • Journal Officiel·1993 / N°065·page 11·fr
    ...Le poids spécifique sera déterminé à l'aide de la trémie conique d...
  • Journal Officiel·2000 / N°044·page 25·fr
    ...La note définitive sera égale à la moyenne arithmétique des deux n...
  • Journal Officiel·2001 / N°065·page 13·fr
    ...La valeur de cette contribution sera, obligatoirement, payée et en...
  • Journal Officiel·1964 / N°028·page 3·fr
    ...Le contrôle de la gestion financière du groupement sera assuré dan...
  • Journal Officiel·1965 / N°023·page 21·fr
    ...Habib ben Amor ben Younès, en qualité de propriétaire sera effectu...
  • Journal Officiel·1994 / N°084·page 3·fr
    ...- Le billet visé à l'article premier cessera d'avoir cours légal e...