Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
226 687 résultats pour ""U P""
  • Journal Officiel·2025 / N°126·page 13·fr
    Décision du Président de l'Assemblée des représentants du peuple d...
  • Journal Officiel·2015 / N°081·page 60·fr
    ...| 384 conforme à la parcelle n° 1 du plan du titre foncier n° 4263...
  • Journal Officiel·2018 / N°029·page 191·fr
    ...| 247 Conforme à la parcelle A du plan TPD n° 62010 | Non immatric...
  • Journal Officiel·1995 / N°069·page 7·fr
    ...- Abdelhasset Ajroud, juge chargé de fonction de substitut du proc...
  • Journal Officiel·2020 / N°001·page 24·fr
    ...Au sens du présent décret gouvernemental, on entend par exportateu...
  • Journal Officiel·1970 / N°041·page 6·fr
    ...la limite Nord du présent permis est commune à la limite Sud du pe...
  • Journal Officiel·2018 / N°051·page 16·fr
    - Du point C la limite se dirige vers l'Est passant par les points...
  • Journal Officiel·1971 / N°053·page 11·fr
    ...— La durée du présent permis de recherches est fixée à trois année...
  • Journal Officiel·1994 / N°065·page 5·fr
    Du point "11" situé à l'intersection des axes de la rue de Grenade...
  • Journal Officiel·2026 / N°028·page 52·fr
    ...| 501 conforme à la parcelle A du plan T P D n°94530 (réquisition ...
  • Journal Officiel·2016 / N°041·page 25·fr
    F- Usager consommant un volume d'eau potable supérieur à 150 m³ pa...
  • Journal Officiel·1990 / N°076·page 6·fr
    ...nstitution du permis «Cap-Bon-Golfe de Hammamet» au profit de Butt...
  • Journal Officiel·2012 / N°093·page 34·fr
    ...| 1 du plan de la réquisition cadastrale n° 22596 (p 304) | R C 22...
  • Journal Officiel·2013 / N°066·page 45·fr
    l'article 4 du présent décret. Un contrat est conclu entre le mini...
  • Journal Officiel·2013 / N°058·page 12·fr
    - l'élaboration des rapports d'avancement des travaux du projet, d...
  • Journal Officiel·2024 / N°040·page 22·fr
    ...| 213 conforme à la parcelle A du plan T P D n°77200 | non immatri...
  • Journal Officiel·2000 / N°078·page 17·fr
    ...Sous réserve des dispositions du paragraphe 5 du présent article, ...
  • Journal Officiel·1974 / N°064·page 3·fr
    ...Fait au Palais de Carthage, le 24 octobre 1974 Le Président de la...
  • Journal Officiel·2015 / N°097·page 17·fr
    Arrêté du président de l'assemblée des représentants du peuple du ...
  • Journal Officiel·2011 / N°018·page 3·fr
    ...A l'expiration du délai cité au paragraphe premier du présent arti...