2 141 résultats pour ""URP""
- Journal Officiel·1965 / N°051·page 21·fr...ai 1956, l'immatriculation du surplus du bornage sera désormais po...
- Journal Officiel·1976 / N°059·page 17·fr...) — en vue de faire face à un surplus occasionnel de travail ; 3) ...
- Journal Officiel·1979 / N°059·page 73·fr...3) Le surplus est mis à la disposition de l'assemblée générale qui...
- Journal Officiel·1980 / N°015·page 54·fr...Le surplus des bénéfices sera réparti : 10% au conseil d'administ...
- Journal Officiel·1966 / N°003·page 34·fr...3°) Sur le surplus, l'Assemblée Générale Ordinaire, sur la proposi...
- Journal Officiel·1976 / N°078·page 32·fr...- Le surplus des bénéfices est employé dans les proportions fixées...
- Journal Officiel·1970 / N°015·page 18·fr...Le surplus constitue un supplément de dividende. B. — Déclaration...
- Journal Officiel·1968 / N°054·page 20·fr...3°) — Sur le surplus, l'assemblée générale ordinaire a le droit de...
- Journal Officiel·1977 / N°064·page 55·fr...3) Sur le surplus, l'assemblée générale ordinaire a le droit de dé...
- Annonces Légales·2016 / N°115·page 41·fr...ins d'artisanat 13- Allée des surprises 14- Bateau de Sindbad 15- ...
- Journal Officiel·1975 / N°080·page 21·fr...le quart lors de la souscription, et le surplus suivant les appels...
- Journal Officiel·1993 / N°012·page 12·fr... contre la sûreté de l'État, usurpation de fonction, attentat aux ...
- Journal Officiel·2005 / N°048·page 15·fr...Section III - Extorsion, chantage, usurpation, banqueroute Articl...
- Journal Officiel·1973 / N°042·page 81·fr... la partie Sud-Est d'un bordj surplombant une partie de l'immeuble...
- Journal Officiel·1957 / N°044·page 3·fr...— la moitié en souscrivant ; — le surplus aux opéques, aux lieux ...
- Journal Officiel·1976 / N°043·page 50·fr...quart à la souscription et le surplus sur appel du conseil d'admin...
- Journal Officiel·1965 / N°050·page 13·fr...nt le capital des actions, le surplus est réparti entre les action...
- Journal Officiel·1987 / N°062·page 10·fr...r de la date d'ouverture des pourparlers, les parties pourront déc...
- Journal Officiel·1975 / N°014·page 4·fr...unies des mêmes peines que l'usurpation de l'appellation « banque ...
- Journal Officiel·1993 / N°056·page 5·fr...sionnement, et de stockage du surplus de production. - contribuer,...