Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
2 141 résultats pour ""URP""
  • Journal Officiel·1965 / N°051·page 21·fr
    ...ai 1956, l'immatriculation du surplus du bornage sera désormais po...
  • Journal Officiel·1976 / N°059·page 17·fr
    ...) — en vue de faire face à un surplus occasionnel de travail ; 3) ...
  • Journal Officiel·1979 / N°059·page 73·fr
    ...3) Le surplus est mis à la disposition de l'assemblée générale qui...
  • Journal Officiel·1980 / N°015·page 54·fr
    ...Le surplus des bénéfices sera réparti : 10% au conseil d'administ...
  • Journal Officiel·1966 / N°003·page 34·fr
    ...3°) Sur le surplus, l'Assemblée Générale Ordinaire, sur la proposi...
  • Journal Officiel·1976 / N°078·page 32·fr
    ...- Le surplus des bénéfices est employé dans les proportions fixées...
  • Journal Officiel·1970 / N°015·page 18·fr
    ...Le surplus constitue un supplément de dividende. B. — Déclaration...
  • Journal Officiel·1968 / N°054·page 20·fr
    ...3°) — Sur le surplus, l'assemblée générale ordinaire a le droit de...
  • Journal Officiel·1977 / N°064·page 55·fr
    ...3) Sur le surplus, l'assemblée générale ordinaire a le droit de dé...
  • Annonces Légales·2016 / N°115·page 41·fr
    ...ins d'artisanat 13- Allée des surprises 14- Bateau de Sindbad 15- ...
  • Journal Officiel·1975 / N°080·page 21·fr
    ...le quart lors de la souscription, et le surplus suivant les appels...
  • Journal Officiel·1993 / N°012·page 12·fr
    ... contre la sûreté de l'État, usurpation de fonction, attentat aux ...
  • Journal Officiel·2005 / N°048·page 15·fr
    ...Section III - Extorsion, chantage, usurpation, banqueroute Articl...
  • Journal Officiel·1973 / N°042·page 81·fr
    ... la partie Sud-Est d'un bordj surplombant une partie de l'immeuble...
  • Journal Officiel·1957 / N°044·page 3·fr
    ...— la moitié en souscrivant ; — le surplus aux opéques, aux lieux ...
  • Journal Officiel·1976 / N°043·page 50·fr
    ...quart à la souscription et le surplus sur appel du conseil d'admin...
  • Journal Officiel·1965 / N°050·page 13·fr
    ...nt le capital des actions, le surplus est réparti entre les action...
  • Journal Officiel·1987 / N°062·page 10·fr
    ...r de la date d'ouverture des pourparlers, les parties pourront déc...
  • Journal Officiel·1975 / N°014·page 4·fr
    ...unies des mêmes peines que l'usurpation de l'appellation « banque ...
  • Journal Officiel·1993 / N°056·page 5·fr
    ...sionnement, et de stockage du surplus de production. - contribuer,...