Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
17 112 résultats pour ""AVANTA""
  • Journal Officiel·2001 / N°104·page 6·fr
    ...Reconduction des avantages fiscaux pour les sociétés qui ouvrent l...
  • Journal Officiel·2005 / N°068·page 69·fr
    ...a) celle de donner son travail à l'avantage exclusif de la société...
  • Annonces Légales·2006 / N°002·page 8·fr
    ...nt l'expiration dudit délai. Avantages particuliers : Aucun. Con...
  • Journal Officiel·2009 / N°052·page 7·fr
    ...droits voisins, les droits et avantages acquis auprès desdits orga...
  • Journal Officiel·1959 / N°052·page 7·fr
    ...— Avantages accessoires accordés aux ouvriers 1° Indemnité de pré...
  • Annonces Légales·2018 / N°029·page 20·fr
    ...- Renforcer davantage les fonds propres nets de la société. * Ces...
  • Annonces Légales·2006 / N°106·page 48·fr
    ...orporels et ses droits et son avantage et le nom commercial conçu...
  • Journal Officiel·1993 / N°009·page 5·fr
    ... leur ancienne situation si l'avantage obtenu à la suite de leur p...
  • Journal Officiel·1998 / N°044·page 16·fr
    ...- Le bénéfice des avantages précités est subordonné à la présentat...
  • Journal Officiel·2000 / N°089·page 45·fr
    ...tion d'un capital permettant davantage d'investissement, d'emploi ...
  • Journal Officiel·1982 / N°007·page 17·fr
    ...on qu'ils avaient acquise à l'avantage retiré de ce reclassement e...
  • Annonces Légales·2022 / N°030·page 4·fr
    ...Aucun avantage particulier n'est stipulé au niveau des statuts au ...
  • Journal Officiel·1985 / N°005·page 2·fr
    ...éficiera en cette qualité des avantages attribués à un directeur d...
  • Annonces Légales·2005 / N°132·page 11·fr
    ...nt l'expiration dudit délai. Avantages particuliers : Aucun. Con...
  • Journal Officiel·1963 / N°017·page 2·fr
    ... leur ancien grade, lorsque l'avantage de traitement résultant de ...
  • Annonces Légales·2006 / N°096·page 25·fr
    ...Néant Avantages particuliers prévus statutairement : Néant Les c...
  • Journal Officiel·2009 / N°015·page 10·fr
    ...essé bénéficie du rang et des avantages accordés à un directeur gé...
  • Journal Officiel·1998 / N°038·page 13·fr
    ...a CNSS. Délai : 3 semaines. Avantages fiscaux Code d'incitation...
  • Journal Officiel·2006 / N°081·page 14·fr
    ...oncière de Gafsa avec rang et avantages de sous-directeur d'admini...
  • Journal Officiel·1994 / N°053·page 11·fr
    ...993 l'intéressé bénéficie des avantages d'un directeur d'administr...