Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
16 198 résultats pour ""GET""
  • Journal Officiel·2014 / N°068·page 39·fr
    ...99 500 | | 41 | Total des Budgets des Etablissements relevant du...
  • Journal Officiel·1994 / N°103·page 24·fr
    ... 530 120 | | | Total des Budgets des Etablissements relevant de...
  • Journal Officiel·2008 / N°096·page 181·fr
    ...crédits annuels inscrits au budget, la régularité de l'ordre de le...
  • Journal Officiel·1965 / N°058·page 8·fr
    ...% de la totalité des grains (orgettes et grains étrangers non comp...
  • Journal Officiel·1967 / N°028·page 6·fr
    ...51, portant modification du budget de l'exercice 1951-1952, et not...
  • Journal Officiel·1976 / N°058·page 24·fr
    ...a Société Gérale des Etudes (SOGET), sis au 5, Avenue de la Libert...
  • Journal Officiel·1990 / N°014·page 5·fr
    ...A — Conversion des prêts du titre II Du budget de l'État à concurr...
  • Journal Officiel·1997 / N°005·page 13·fr
    ...7, portant loi organique du budget, ensemble les textes qui l'ont ...
  • Journal Officiel·1988 / N°047·page 11·fr
    ...- il arrête chaque année le budget de fonctionnement et d'équipeme...
  • Journal Officiel·1997 / N°050·page 12·fr
    ...- les crédits alloués par le budget de l'État, - les dons et legs ...
  • Journal Officiel·1996 / N°017·page 11·fr
    ... contrats programmes et des budgets prévisionnels des organismes d...
  • Journal Officiel·1963 / N°049·page 6·fr
    ...e 1382) portant fixation du budget ordinaire de la gestion 1963; ...
  • Journal Officiel·2006 / N°075·page 39·fr
    4- prépare le projet de budget de l'établissement et le soumet à l...
  • Journal Officiel·1963 / N°012·page 19·fr
    ...Madame LORENGETTI Dina Julia Veuve de GRILLO Joseph, demeurant à T...
  • Journal Officiel·1994 / N°074·page 6·fr
    ...à l'élaboration du plan, du budget et des lois des finances ; - de...
  • Journal Officiel·1967 / N°039·page 11·fr
    ...— Le budget : rôle, préparation, exécution. — Les impôts : rôle e...
  • Journal Officiel·1974 / N°080·page 2·fr
    ...at inscrites à cet effet au budget général et destinées à faire fa...
  • Journal Officiel·1985 / N°034·page 3·fr
    ...Il est retribué sur le budget de l'État. Art. 115 (nouveau). — Le...
  • Journal Officiel·1993 / N°100·page 7·fr
    ...rs 1955 portant fixation du budget ordinaire pour l'exercice 1955-...
  • Journal Officiel·1981 / N°056·page 38·fr
    ...La Société SOGET/Developpement au capital de 20.000.000 Dinars, si...