Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
22 672 résultats pour ""INDIV""
  • Annonces Légales·2017 / N°004·page 63·fr
    ...nu anciennement par la moitié indivise Ghars Eddamouss adéquat à l...
  • Annonces Légales·2018 / N°080·page 55·fr
    ... de la vente des parts dans l'indivision du titre foncier 24248 So...
  • Annonces Légales·2019 / N°091·page 12·fr
    ...des parts indivises appartenant au débiteur s'élevant à 276.2801 p...
  • Journal Officiel·2000 / N°089·page 50·fr
    ...Le ou les administrateurs du groupement sont responsables individu...
  • Annonces Légales·2022 / N°021·page 11·fr
    ...Des parts indivises 110 parts, (110 parts / 9280 parts) revenant à...
  • Annonces Légales·2024 / N°128·page 9·fr
    ...La totalité des parts indivises soit (146.333 parts de l'ensemble ...
  • Annonces Légales·2004 / N°145·page 10·fr
    ...ports et des états financiers individuels de la société pour l'exe...
  • Annonces Légales·2009 / N°074·page 45·fr
    ...2314 parts dans l'indivision objet du titre foncier n° 94055/12846...
  • Annonces Légales·2012 / N°140·page 22·fr
    ...lement de terrains, immeubles individuels ou collectifs habilités ...
  • Annonces Légales·2020 / N°017·page 16·fr
    ...présente toutes les parts à l'indivision revenant au caution en nu...
  • Annonces Légales·2021 / N°082·page 7·fr
    ...2021402262FCCC2 ## Donation des parts indivises d'un fonds de com...
  • Annonces Légales·2023 / N°089·page 15·fr
    ...rtenant à la moitié et dans l'indivision aux deux débiteurs. Elle ...
  • Annonces Légales·2025 / N°109·page 10·fr
    ...tion Num 56 de mettre fin à l'indivision des biens entre les deux ...
  • Journal Officiel·1974 / N°049·page 10·fr
    ...Sept (7) aires séparées et individualisées constituent le périmètr...
  • Annonces Légales·2009 / N°110·page 41·fr
    ...moitié indivis (1/2) du terrain dénommé «villa raquia» d'une super...
  • Journal Officiel·1994 / N°037·page 25·fr
    ...La distance taxable est mesurée en kilomètre indivisible et à vol ...
  • Journal Officiel·2001 / N°083·page 21·fr
    ...es sont informés, par lettres individuelles ou par affichage dans ...
  • Annonces Légales·2005 / N°064·page 2·fr
    ...Parts indivises à vendre : Les 654.250è du T.F n° 2411 Ariana sise...
  • Annonces Légales·2009 / N°132·page 20·fr
    ...Les parts indivises soit (3000/20080) revenant à la partie saisie ...
  • Annonces Légales·2009 / N°148·page 50·fr
    ...parts d'un immeuble en partie indivise d'une contenance de (05a 40...