Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
158 772 résultats pour ""ALIT""
  • Journal Officiel·1973 / N°043·page 44·fr
    ...fectionnement ainsi que les modalités pratiques de leur exécution,...
  • Journal Officiel·1974 / N°062·page 47·fr
    ...tement ou indirectement, en totalité ou en partie à l'objet social...
  • Journal Officiel·1977 / N°069·page 5·fr
    ...ée centrale présentant une pluralité de pointes, dents ou autres a...
  • Journal Officiel·1994 / N°027·page 15·fr
    ...affichés au siège de la municipalité de Kalâa Khasba. Art. 4. - S...
  • Journal Officiel·1997 / N°087·page 11·fr
    ... 2 juillet 1965, fixant les modalités d'application de la loi n° 6...
  • Journal Officiel·1959 / N°036·page 34·fr
    ...Le Président de la Municipalité. Certifié conforme : l'Administra...
  • Journal Officiel·1964 / N°034·page 22·fr
    ...3 rubia 1 1377), fixant les modalités d'ouverture du bornage. ---...
  • Journal Officiel·1974 / N°015·page 31·fr
    ...nars chacune et libérées en totalité. Administration de la sociét...
  • Journal Officiel·1978 / N°084·page 43·fr
    ...Banque du Sud - Nationalité : Tunisienne - Siège social : 14, Aven...
  • Journal Officiel·1966 / N°035·page 3·fr
    ...1) certificat de Nationalité. 2) extrait de l'acte de naissance; 3...
  • Annonces Légales·2006 / N°093·page 30·fr
    ...La totalité de l'immeuble, consistant en une maison d'habitation, ...
  • Annonces Légales·2012 / N°154·page 49·fr
    ...e liquidateur judiciaire, en qualité de liquidateur de l'héritage ...
  • Annonces Légales·2014 / N°109·page 28·fr
    ...- Modalités de convocation de l'assemblée générale extraordinaire ...
  • Journal Officiel·1958 / N°029·page 2·fr
    ... sera chargée d'effectuer en qualité de mandataire de l'Etat, proc...
  • Annonces Légales·2005 / N°004·page 9·fr
    ...il a été décidé de nommer en qualité de gérant, Monsieur Joulia Gi...
  • Journal Officiel·1962 / N°051·page 8·fr
    ...- être de nationalité tunisienne; - être âgé de 18 ans au moins et...
  • Journal Officiel·1964 / N°046·page 11·fr
    ...amadi ben Mohamed Zouari, en qualité de propriétaire, suivant réqu...
  • Journal Officiel·1975 / N°075·page 15·fr
    ...Un lieu revenant à la municipalité de Hammam-Sousse. A l'Est : Rou...
  • Journal Officiel·1981 / N°025·page 29·fr
    ...Modalités de Souscription : Conditions de Souscription : La Sousc...
  • Journal Officiel·1982 / N°008·page 10·fr
    ...u 19 mai 1970, relative aux modalités de fixation des prix, et à l...