Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
158 928 résultats pour ""STAT""
  • Journal Officiel·1968 / N°020·page 32·fr
    ...30, devant la Station du T.G.M. du Kram. ## GOUVERNORAT DE TUNIS ...
  • Annonces Légales·2007 / N°058·page 36·fr
    ...de la voie publique près de la station d'épuration de la zone Sfax...
  • Annonces Légales·2007 / N°105·page 36·fr
    ...e générale ordinaire appelée à statuer sur les états financiers de...
  • Annonces Légales·2007 / N°115·page 29·fr
    ...Le souscripteur recevra une attestation de propriété des titres so...
  • Annonces Légales·2008 / N°129·page 14·fr
    ...uel est édifié un kiosque, une station de lavage, une administrati...
  • Journal Officiel·1977 / N°034·page 5·fr
    ...ée ou d'autres informations et statistiques de trafic sur les serv...
  • Annonces Légales·2012 / N°152·page 20·fr
    ...En conséquence, l'article 6 des statuts est modifié. Le président...
  • Annonces Légales·2018 / N°156·page 69·fr
    ...el Belkhir, propriétaire d'une station-service, demeurant à Avenue...
  • Journal Officiel·2000 / N°021·page 4·fr
    ...Dans le cas où il n'est pas statué sur son cas dans un délai de qu...
  • Journal Officiel·2001 / N°033·page 14·fr
    ... 85-78 du 5 août 1985, portant statut général des agents des offic...
  • Annonces Légales·2022 / N°049·page 8·fr
    ...Les contestations sont reçues entre les mains de Maître Mohamed So...
  • Journal Officiel·2006 / N°041·page 14·fr
    ... du 15 février 1999, fixant le statut particulier des agents du co...
  • Journal Officiel·1960 / N°033·page 4·fr
    ...d'appréciation suffisants pour statuer dans sa première séance, el...
  • Annonces Légales·2005 / N°003·page 3·fr
    ...ec la même superficie selon constat de l'expert Abdelhamid Sifi pa...
  • Annonces Légales·2008 / N°062·page 22·fr
    ...12 et dont deux exemplaires du statut ont été déposés au greffe du...
  • Annonces Légales·2010 / N°151·page 26·fr
    ...Le souscripteur recevra dès la clôture de l'émission une attestati...
  • Journal Officiel·1979 / N°066·page 35·fr
    ...Cette invention est caractérisée, en ce que, partant d'une station...
  • Annonces Légales·2017 / N°005·page 8·fr
    ...Le souscripteur recevra, dès la clôture de l'émission, une attesta...
  • Journal Officiel·2001 / N°104·page 157·fr
    ... des exportations et des manifestations économiques à l'étranger, ...
  • Journal Officiel·1971 / N°018·page 29·fr
    ...**Gérant Statutaire :** Monsieur Yahia ben Tanfous. N° 674 Suiva...