Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
155 821 résultats pour ""EXE""
  • Journal Officiel·1959 / N°042·page 18·fr
    ...ome, à Tunis, dépositaire d'un exemplaire du contrat. Pour extrai...
  • Journal Officiel·1961 / N°013·page 2·fr
    ... les excédents disponibles des exercices antérieurs. ART. 9. — Le...
  • Journal Officiel·1976 / N°059·page 21·fr
    ...rs, les travailleurs des deux sexes âgés de 18 ans accomplis, trav...
  • Journal Officiel·2001 / N°095·page 11·fr
    ...termédiaire agréé mandaté et l'exercice de ses droits se réalise d...
  • Journal Officiel·1998 / N°013·page 23·fr
    ...# ANNEXE 3 ## Le schéma directeur opérationnel Le schéma directe...
  • Journal Officiel·1998 / N°036·page 8·fr
    ...- Personnes morales n'exerçant pas une activité commerciale - Autr...
  • Journal Officiel·1963 / N°011·page 4·fr
    ...1° être dressée sur papier timbré en double exemplaire ; 2° compor...
  • Journal Officiel·1974 / N°076·page 15·fr
    ...partie du budget, au cours des exercices, si le mauvais rendement ...
  • Journal Officiel·1988 / N°082·page 5·fr
    ...ravaux et publications en cinq exemplaires; - Un curriculum vitae....
  • Journal Officiel·1992 / N°033·page 7·fr
    ...l résulte des violences graves exercées sur un fonctionnaire ou of...
  • Journal Officiel·1996 / N°004·page 54·fr
    ...s du centre - deux ingénieurs, exerçant dans les structures sanita...
  • Journal Officiel·2008 / N°100·page 10·fr
    ...insi qu'il est prévu dans l'Annexe technique. ## Article 12 Prot...
  • Journal Officiel·1959 / N°020·page 26·fr
    ...- Deux exemplaires du Procés-verbal de l'Assemblée Générale, savoi...
  • Journal Officiel·1996 / N°075·page 19·fr
    ...tion de la carrière des agents exerçant au sein du conseil. En ca...
  • Journal Officiel·1968 / N°009·page 24·fr
    ...en date du 31 janvier 1968 folio 69 n° 148 et dont 2 exemplaires d...
  • Journal Officiel·1961 / N°041·page 2·fr
    ...dget de l'Office et en cours d'exercice, les modifications jugées ...
  • Journal Officiel·1964 / N°007·page 16·fr
    ...Tous pouvoirs sont donnés au porteur d'un exemplaire du P.V. de la...
  • Journal Officiel·1985 / N°061·page 25·fr
    ...e des épreuves est fixée en annexe ci-joint; — La durée et le coef...
  • Journal Officiel·1989 / N°074·page 7·fr
    ...cahier des charges et leurs annexes signés à Tunis le 11 avril 198...
  • Annonces Légales·2025 / N°048·page 69·fr
    ...TASAM ARDELEADER | BOUHEDI COHHEXEOH YUHESIA | MELLE COHHLAMI SELI...