158 928 résultats pour ""STAT""
- Annonces Légales·2008 / N°063·page 19·fr...Toute protestation sur cette vente doit se faire dans les 20 jours...
- Journal Officiel·1977 / N°040·page 31·fr...L'article 8 des statuts est modifié en conséquence : Le capital s...
- Journal Officiel·1980 / N°026·page 32·fr...— 5% à la réserve légale — 4% dividende statutaire — Le reliquat é...
- Annonces Légales·2015 / N°080·page 39·fr...il - l'organisation des manifestations sportives à l'échelle nati...
- Journal Officiel·1993 / N°069·page 17·fr... 85-78 du 5 août 1985, portant statut général des agents des offic...
- Annonces Légales·2016 / N°145·page 19·fr...- De modifier l'article 6 des statuts comme suit : "Le capital soc...
- Journal Officiel·2001 / N°033·page 13·fr... 85-78 du 5 août 1985, portant statut général des agents des offic...
- Journal Officiel·2009 / N°021·page 15·fr...t de l'entrepôt public sont constatées par les services des douane...
- Annonces Légales·2006 / N°068·page 12·fr...30.000 dinars, l'article 7 des statuts est modifié en conséquence....
- Annonces Légales·2008 / N°049·page 54·fr...L'immeuble saisi peut être visité et constaté tout les jours de la...
- Journal Officiel·1972 / N°048·page 41·fr... Ben Aleya Le Kef En vertu du statut daté du 17 novembre 1972 enr...
- Annonces Légales·2009 / N°111·page 18·fr...Toute contestation devrait être déposée auprès entre les mains de ...
- Annonces Légales·2010 / N°121·page 34·fr...- Approbation des nouveaux statuts de la société MEDIA CALL SARL, ...
- Journal Officiel·1977 / N°067·page 72·fr...a (Le Colisée) **Modifications Statutaires** Du procès-verbal de ...
- Journal Officiel·1978 / N°006·page 22·fr... capital, 2°) Modification des Statuts. Le Conseil d'Administrati...
- Annonces Légales·2011 / N°068·page 29·fr...L'article 8 des statuts a été modifié en conséquence. 2011A00569S...
- Annonces Légales·2012 / N°140·page 30·fr...e des articles six et sept des statuts de la société comme suit : ...
- Annonces Légales·2015 / N°096·page 8·fr...e générale ordinaire appelée à statuer sur l'exercice 2017. - Auto...
- Journal Officiel·2004 / N°026·page 13·fr... 85-78 du 5 août 1985, portant statut général des agents des offic...
- Journal Officiel·1963 / N°014·page 5·fr...950 (36 rejeb 1378), fixant le statut général des fonctionnaires d...