158 928 résultats pour ""STAT""
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- Journal Officiel·1976 / N°017·page 23·fr...L'article 7 des statuts de la société fixant le montant du capital...
- Journal Officiel·1982 / N°050·page 4·fr...0 du 9 octobre 1971, fixant le statut particulier des personnels d...
- Annonces Légales·2014 / N°146·page 28·fr...ndat, lui a donné quitus et constaté la clôture de liquidation et ...
- Annonces Légales·2017 / N°068·page 21·fr...- Modification de l'article 8 des statuts en conséquence. 2017X01...
- Journal Officiel·1996 / N°014·page 5·fr...2 du 12 décembre 1983, portant statut général des personnels de l'...
- Journal Officiel·1965 / N°010·page 22·fr...our objet de recevoir ou de constater; 3°) à celles qui auront fa...
- Journal Officiel·1967 / N°054·page 24·fr...En conséquence l'article 6 des statuts a été modifié. Pour extrai...
- Journal Officiel·1970 / N°025·page 10·fr...ule sur présentation d'une attestation des Services des Douanes, m...
- Journal Officiel·1975 / N°039·page 4·fr...e de colloques, congrès, manifestations internationales, l'interpr...
- Annonces Légales·2021 / N°112·page 7·fr...pement de Sousse Nord a été constatée par procès-verbal de l'huiss...
- Annonces Légales·2024 / N°067·page 14·fr...**Constat et visite du bien immeuble :** le bien immeuble peut êtr...
- Annonces Légales·2025 / N°022·page 5·fr...Toutes les contestations doivent être reçues en l'étude du notaire...
- Journal Officiel·1962 / N°030·page 6·fr...— Les infractions au présent décret seront constatées, poursuivies...
- Journal Officiel·1965 / N°023·page 25·fr...e 23 mars 1965, a notamment constaté la constitution de la dite So...
- Annonces Légales·2007 / N°044·page 67·fr...L'immeuble saisi peut être visité et constaté tout les jours de la...
- Journal Officiel·1974 / N°017·page 16·fr...Toutes contestations concernant cette propriété seront examinées p...
- Annonces Légales·2009 / N°090·page 17·fr...7) Visite et constat des lieux : L'immeuble objet de la vente peu...
- Journal Officiel·1975 / N°040·page 36·fr...2°) Monsieur Abdelfattah Gaaloul est récent statutaire pour une du...
- Journal Officiel·1976 / N°043·page 38·fr...Toutes contestations concernant cette propriété seront examinées p...