Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
158 928 résultats pour ""STAT""
  • Annonces Légales·2006 / N°031·page 20·fr
    ...Pour toute contestation dans le délai de 20 jours à partir de la p...
  • Journal Officiel·1976 / N°017·page 23·fr
    ...L'article 7 des statuts de la société fixant le montant du capital...
  • Journal Officiel·1982 / N°050·page 4·fr
    ...0 du 9 octobre 1971, fixant le statut particulier des personnels d...
  • Annonces Légales·2014 / N°146·page 28·fr
    ...ndat, lui a donné quitus et constaté la clôture de liquidation et ...
  • Annonces Légales·2017 / N°068·page 21·fr
    ...- Modification de l'article 8 des statuts en conséquence. 2017X01...
  • Journal Officiel·1996 / N°014·page 5·fr
    ...2 du 12 décembre 1983, portant statut général des personnels de l'...
  • Journal Officiel·1965 / N°010·page 22·fr
    ...our objet de recevoir ou de constater; 3°) à celles qui auront fa...
  • Journal Officiel·1967 / N°054·page 24·fr
    ...En conséquence l'article 6 des statuts a été modifié. Pour extrai...
  • Journal Officiel·1970 / N°025·page 10·fr
    ...ule sur présentation d'une attestation des Services des Douanes, m...
  • Journal Officiel·1975 / N°039·page 4·fr
    ...e de colloques, congrès, manifestations internationales, l'interpr...
  • Annonces Légales·2021 / N°112·page 7·fr
    ...pement de Sousse Nord a été constatée par procès-verbal de l'huiss...
  • Annonces Légales·2024 / N°067·page 14·fr
    ...**Constat et visite du bien immeuble :** le bien immeuble peut êtr...
  • Annonces Légales·2025 / N°022·page 5·fr
    ...Toutes les contestations doivent être reçues en l'étude du notaire...
  • Journal Officiel·1962 / N°030·page 6·fr
    ...— Les infractions au présent décret seront constatées, poursuivies...
  • Journal Officiel·1965 / N°023·page 25·fr
    ...e 23 mars 1965, a notamment constaté la constitution de la dite So...
  • Annonces Légales·2007 / N°044·page 67·fr
    ...L'immeuble saisi peut être visité et constaté tout les jours de la...
  • Journal Officiel·1974 / N°017·page 16·fr
    ...Toutes contestations concernant cette propriété seront examinées p...
  • Annonces Légales·2009 / N°090·page 17·fr
    ...7) Visite et constat des lieux : L'immeuble objet de la vente peu...
  • Journal Officiel·1975 / N°040·page 36·fr
    ...2°) Monsieur Abdelfattah Gaaloul est récent statutaire pour une du...
  • Journal Officiel·1976 / N°043·page 38·fr
    ...Toutes contestations concernant cette propriété seront examinées p...