Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
158 772 résultats pour ""ALIT""
  • Journal Officiel·1963 / N°016·page 8·fr
    ...ril 1963 ## Consistance et moralité des épreuves ### 1°) Epreuve...
  • Journal Officiel·1963 / N°017·page 20·fr
    ...orat et dans ceux de la Municipalité. ## SECRETARIAT D'ETAT AUX T...
  • Annonces Légales·2006 / N°050·page 58·fr
    ...La totalité du terrain objet du titre foncier n° 027436 Sidi Bouzi...
  • Journal Officiel·1970 / N°014·page 4·fr
    ...er à aucun pacte ni à aucune coalition dirigés contre l'une d'elle...
  • Journal Officiel·2005 / N°071·page 5·fr
    ...ne physique ou morale de nationalité étrangère résidente ou non-ré...
  • Journal Officiel·1977 / N°023·page 32·fr
    ...Salah Bouzouita en qualité de Président du Conseil d'Administratio...
  • Journal Officiel·1980 / N°048·page 41·fr
    ...hamed Ben Mahmoud Kamoun, en qualité de vice-président, afin d'ass...
  • Journal Officiel·1981 / N°049·page 20·fr
    ...stration doivent être de nationalité tunisienne, jouir de leurs dr...
  • Journal Officiel·1988 / N°052·page 17·fr
    ...ionnement des services et la qualité des rapports entre l'administ...
  • Journal Officiel·1991 / N°041·page 36·fr
    ...embres présents, et en cas d'égalité des voix, celle du président ...
  • Journal Officiel·2005 / N°057·page 7·fr
    ...es morales dotées de la personnalité juridique et de l'autonomie f...
  • Journal Officiel·1976 / N°030·page 25·fr
    ... case 620 a été réalisée en totalité. L'article 6 des statuts a é...
  • Annonces Légales·2012 / N°057·page 26·fr
    ...Les personnes ayant une nationalité étrangère doivent, en plus, ob...
  • Journal Officiel·1993 / N°059·page 45·fr
    ...ant monsieur Hamda Grira, en qualité de chargé de mission pour occ...
  • Journal Officiel·1997 / N°017·page 10·fr
    ...N° 17 | Nom et Prénom | Spécialité | Faculté médecine | | --- |...
  • Annonces Légales·2022 / N°089·page 13·fr
    ...Il s'agit de 134,955 parts indivises de la totalité des parts indi...
  • Journal Officiel·1967 / N°029·page 4·fr
    ...5 décembre 1956, fixant les modalités de la rémunération spéciale ...
  • Journal Officiel·1974 / N°016·page 8·fr
    ...es actes intéressant la personnalité juridique de l'Association, t...
  • Annonces Légales·2011 / N°066·page 43·fr
    ...- Sieur Khalifi Lotfi es-qualité d'administrateur de la société Mi...
  • Annonces Légales·2008 / N°062·page 33·fr
    ...e, rue d'Algérie - Sousse en qualité d'avocat poursuivant. NB : N...