Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
158 928 résultats pour ""STAT""
  • Annonces Légales·2007 / N°046·page 57·fr
    ...7- Visite et constat des lieux : L'immeuble objet de la vente peu...
  • Annonces Légales·2009 / N°036·page 35·fr
    ...7- Conditions de la constation de l'immeuble saisi : Tout intéres...
  • Journal Officiel·1980 / N°019·page 23·fr
    ...1) - 2 exemplaires des statuts enregistrés à Tunis le 4 février 19...
  • Journal Officiel·1980 / N°023·page 27·fr
    ...Gérant Statutaire : Habib Boutiti N° C-135 --- ## VENTE D'UN FO...
  • Annonces Légales·2014 / N°151·page 37·fr
    ...lui appartenant exploité comme station de lavage sis au R.D.C de l...
  • Journal Officiel·1975 / N°039·page 7·fr
    ...- le service du laboratoire; - le service des statistiques et prév...
  • Journal Officiel·1976 / N°080·page 13·fr
    ... à des voies de fait dûment constatées contre toute personne appar...
  • Annonces Légales·2010 / N°127·page 35·fr
    ...- Les dispositions de l'article 2 des statuts ont été modifiées en...
  • Annonces Légales·2013 / N°017·page 52·fr
    ... demeurant route de l'Ain km 7 station Smaoui ou Dammak Sfax. Avo...
  • Annonces Légales·2015 / N°053·page 20·fr
    .../12/2014 sous le n°5494 et attestation de mon appel de la cour d'a...
  • Annonces Légales·2016 / N°142·page 21·fr
    ...Celles prévues par les dispositions statutaires. Conditions d'adm...
  • Annonces Légales·2010 / N°020·page 29·fr
    ...L'immeuble saisis peut être visité et constaté tous les jours de l...
  • Journal Officiel·1979 / N°074·page 45·fr
    ...cessaires à l'exploitation des stations de reprise de Gordhab et H...
  • Annonces Légales·2011 / N°153·page 21·fr
    ...Le souscripteur recevra, dès la clôture de l'émission, une attesta...
  • Annonces Légales·2012 / N°070·page 45·fr
    ...logement utilisé à usage d'habitation situé à la cité de la statio...
  • Journal Officiel·1982 / N°074·page 18·fr
    ...2°) De modifier l'article 6 des statuts comme suit : Le capital s...
  • Journal Officiel·1983 / N°071·page 14·fr
    ... à des voies de fait dûment constatées contre toute personne appar...
  • Annonces Légales·2025 / N°069·page 41·fr
    ...ALOUA | | KREIC KUWAIT REAL ESTATE INV | KRIA KIMAR | KRIA RAOUP...
  • Annonces Légales·2005 / N°170·page 2·fr
    ...straction faite de toutes contestations éventuelles. Le bénéficia...
  • Annonces Légales·2006 / N°010·page 35·fr
    ...nis à la Marsa et à côté de la station Total, la dite propriété co...