Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
158 772 résultats pour ""ALIT""
  • Annonces Légales·2014 / N°143·page 51·fr
    ...evenant à un étranger de Nationalité Allemande Darbir orsila, du c...
  • Journal Officiel·1999 / N°093·page 17·fr
    ...Les modalités d'organisation du concours interne susvisé sont fixé...
  • Journal Officiel·1958 / N°027·page 3·fr
    ...es droits de douane et les formalités douanières. Loutent, le tra...
  • Annonces Légales·2006 / N°030·page 47·fr
    ... personne n'ayant pas la nationalité tunisienne ne peut participer...
  • Journal Officiel·1967 / N°045·page 14·fr
    ...7.** Les candidats de nationalité étrangère qui ont obtenu un nomb...
  • Annonces Légales·2007 / N°096·page 41·fr
    ...Avenue de Madrid n° 35 Tunis en sa qualité de caution solidaire pe...
  • Journal Officiel·1972 / N°029·page 22·fr
    ...ur du 1/3 à l'indivis de la totalité de l'immeuble objet des deux ...
  • Journal Officiel·1991 / N°079·page 8·fr
    ... 29 octobre 1990 fixant les modalités d'organisation et de fonctio...
  • Annonces Légales·2023 / N°045·page 13·fr
    ...l 2023/02 sous n°359 sur la totalité de la propriété représentée p...
  • Journal Officiel·1963 / N°029·page 28·fr
    ...essions et jouissance de la totalité de la boutique sise à Tunis 1...
  • Annonces Légales·2007 / N°075·page 26·fr
    ...ité et sanitaires sont de la qualité normale ainsi que la peinture...
  • Journal Officiel·1976 / N°048·page 14·fr
    ...mpter du 1er janvier 1976 en qualité de receveur régional des fina...
  • Journal Officiel·1979 / N°049·page 36·fr
    ...Modalités et conditions : Droits de souscription : La souscriptio...
  • Journal Officiel·1987 / N°006·page 12·fr
    ...esure tendant à améliorer la qualité des rapports entre l'administ...
  • Annonces Légales·2014 / N°126·page 30·fr
    ...La nomination de madame Lilia Gargouri en qualité de Gérante de la...
  • Annonces Légales·2023 / N°073·page 8·fr
    ...5/ La totalité du terrain objet du titre foncier n°32803 Sousse d'...
  • Journal Officiel·1961 / N°024·page 10·fr
    ...entions d'assurances et des pénalités qui pourraient être dues par...
  • Journal Officiel·1962 / N°032·page 2·fr
    ... justifiant qu'il est de nationalité tunisienne depuis cinq ans au...
  • Journal Officiel·1966 / N°001·page 24·fr
    ...naient à l'Administration en qualité de titulaires à la date du co...
  • Journal Officiel·1967 / N°017·page 34·fr
    ...2°) La totalité d'une parcelle de terre renfermant des constructio...