Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
158 928 résultats pour ""STAT""
  • Annonces Légales·2012 / N°059·page 36·fr
    ...2001, demeurant à la rue de la station Jelma Gouvernorat de Sidi B...
  • Journal Officiel·1992 / N°075·page 13·fr
    ...2 du 12 décembre 1983, portant statut général des personnels de l'...
  • Annonces Légales·2023 / N°067·page 11·fr
    ...t à la route de Teniour Km 1,5 station Kaied Est Sfax et à son dom...
  • Annonces Légales·2024 / N°117·page 9·fr
    ...tin du dernier jour de leur constatation définitive. Date et lieu...
  • Journal Officiel·1964 / N°001·page 32·fr
    ...orat de Sousse, comprenant une station service équipée, un garage,...
  • Journal Officiel·1974 / N°050·page 38·fr
    ...e Générale Ordinaire appelée à statuer sur les comptes de l'exerci...
  • Journal Officiel·1975 / N°029·page 27·fr
    ...— Station service : ouvrier chargé de l'entretien des véhicules au...
  • Annonces Légales·2015 / N°136·page 46·fr
    ...0942093 M et ce depuis le 17/9/2015 avec constatation de l'impossi...
  • Journal Officiel·1999 / N°050·page 18·fr
    ...5-78 du 5 août 1985, fixant le statut général des agents des offic...
  • Annonces Légales·2025 / N°035·page 7·fr
    ...Lors de la visite, l'expert a constaté des travaux de construction...
  • Annonces Légales·2025 / N°105·page 7·fr
    ...la mise à jour consécutive des statuts. 2025402437SANB2 GAT VIE ...
  • Annonces Légales·2004 / N°155·page 3·fr
    ...mération, à côté d'une récente station de métro. Mise à prix : So...
  • Journal Officiel·1962 / N°019·page 28·fr
    ...a) Constatent et reconnaissent à l'unanimité que l'actif net de la...
  • Journal Officiel·1962 / N°029·page 3·fr
    ...a) Dès la constatation de l'infraction : — Le Chef de poste de po...
  • Annonces Légales·2011 / N°094·page 16·fr
    ...ification de l'article (6) des Statuts. 2011R02708SANB2 Renouvel...
  • Annonces Légales·2012 / N°081·page 19·fr
    ...En procédant au constat de cet immeuble on remarque que toutes ses...
  • Annonces Légales·2016 / N°042·page 48·fr
    ...7) Visite et constat des lieux : L'immeuble saisi peut être visit...
  • Journal Officiel·1993 / N°037·page 9·fr
    ...2 du 12 décembre 1983, portant statut général des personnels de l'...
  • Annonces Légales·2007 / N°077·page 13·fr
    ...difier les articles 6 et 7 des statuts de la société. Deux exempl...
  • Journal Officiel·1982 / N°083·page 10·fr
    ... de la quantité complémentaire statistique afférente à la marchand...