Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
158 772 résultats pour ""ALIT""
  • Journal Officiel·1973 / N°009·page 30·fr
    ...La vente s'applique au 14/98 de la totalité de deux maisons l'une ...
  • Journal Officiel·1975 / N°013·page 23·fr
    ... Monsieur Radhoumi Naghou en qualité de liquidateur pour elle. To...
  • Annonces Légales·2011 / N°045·page 18·fr
    ...Modalités de convocation de l'assemblée des actionnaires et lieu d...
  • Annonces Légales·2011 / N°152·page 60·fr
    ...me tout adjudicataire de nationalité étrangère doit être autorisé ...
  • Annonces Légales·2015 / N°151·page 2·fr
    ...entée par Mr Khaled Drira en qualité de commissaire aux comptes de...
  • Annonces Légales·2017 / N°031·page 48·fr
    ...té nationale n° 07546179 la totalité du fonds de commerce à usage ...
  • Annonces Légales·2017 / N°069·page 43·fr
    ...Il consiste en la totalité d'une parcelle de terre rectangulaire o...
  • Annonces Légales·2025 / N°101·page 9·fr
    ...ménagement urbain de la municipalité de Thyna dans une zone classé...
  • Annonces Légales·2006 / N°039·page 32·fr
    ...La totalité de l'immeuble, objet du titre foncier n° 57529 Sfax dé...
  • Journal Officiel·1967 / N°025·page 22·fr
    ...La totalité des droits indiris revenant aux débiteurs dans la prop...
  • Annonces Légales·2021 / N°029·page 13·fr
    ...Les modalités d'organisation de l'assemblée générale des actionnai...
  • Journal Officiel·2020 / N°060·page 11·fr
    ...manuel du système management qualité du laboratoire central d'anal...
  • Annonces Légales·2004 / N°001·page 8·fr
    ...ptable, membre de l'ordre en qualité de commissaire aux comptes po...
  • Journal Officiel·1972 / N°015·page 38·fr
    ...uvelles ont été libérées en totalité par les mêmes personnes sus-i...
  • Journal Officiel·1972 / N°017·page 6·fr
    ...Les modalités d'exercice des activités prévues au paragraphe précé...
  • Journal Officiel·1972 / N°020·page 38·fr
    ... Saïd Ben Ali Dojhri, de nationalité tunisienne, demeurant au sièg...
  • Journal Officiel·1973 / N°043·page 126·fr
    ...# Objet de la Vente La totalité d'une maison, composée de deux ch...
  • Journal Officiel·1974 / N°051·page 57·fr
    ...Tajouri et consistant en la totalité des éléments actifs et passif...
  • Journal Officiel·1996 / N°002·page 6·fr
    ... 2 juillet 1965, fixant les modalités d'application de la loi n° 6...
  • Journal Officiel·1963 / N°021·page 13·fr
    ...e Topographique de Tunis, en qualité de propriétaire, suivant réqu...