Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
163 090 résultats pour ""CET""
  • Journal Officiel·2000 / N°021·page 5·fr
    ... agréée par l'administration à cet effet et dont la scolarité a ét...
  • Annonces Légales·2020 / N°058·page 11·fr
    ...signations où ayant présenté à cet effet un chèque certifié ou une...
  • Journal Officiel·2003 / N°054·page 4·fr
    ...ugements rendus sur la base de cet article sont d'un mois à compte...
  • Journal Officiel·2004 / N°079·page 14·fr
    ...à partir de la constatation de cette vacance par le directeur de l...
  • Journal Officiel·2008 / N°014·page 18·fr
    ...Un procès-verbal de saisie est établi à cet effet et doit comporte...
  • Journal Officiel·2009 / N°052·page 15·fr
    ...ment ne dépasse pas cinq ans. Cette mesure concerne les tranches ...
  • Annonces Légales·2004 / N°074·page 10·fr
    Cet avis tient lieu de convocation personnelle des actionnaires. ...
  • Annonces Légales·2006 / N°004·page 43·fr
    ...nsignation ou ayant présenté à cet effet un chèque certifié ou une...
  • Annonces Légales·2007 / N°040·page 56·fr
    ...Manfalouti, El Omrane - Tunis. Cette propriété consiste en une vil...
  • Annonces Légales·2009 / N°028·page 35·fr
    ... seing privé enregistré à la recette des finances Avenue de la Lib...
  • Journal Officiel·1978 / N°075·page 28·fr
    ...Deux exemplaires de cet acte ont été déposés au greffe du tribunal...
  • Annonces Légales·2012 / N°128·page 29·fr
    ...d'hypothèque enregistré à la recette des finances de Tabarka le 17...
  • Journal Officiel·1982 / N°065·page 26·fr
    ... Habib Bourguiba Béni Khalled Cette convocation est considérée co...
  • Annonces Légales·2015 / N°051·page 53·fr
    ...e Nabeul lotissement Elfath I, cette propriété consiste en un lot ...
  • Annonces Légales·2017 / N°149·page 63·fr
    ...rtir de la date de parution de cet avis au JORT. 2017409622VEPA2 ...
  • Journal Officiel·1998 / N°040·page 5·fr
    ...oté que le protocole de 1984 à cette convention qui en élargit la ...
  • Annonces Légales·2020 / N°014·page 16·fr
    ...épôts et consignations de la recette des finances de Nabeul. 3/ C...
  • Journal Officiel·2000 / N°096·page 17·fr
    ...- Cette formation dont la durée est de deux ans aura lieu à l'écol...
  • Annonces Légales·2004 / N°187·page 2·fr
    ...Toute personne désirant participer à cette enchère doit consigner ...
  • Journal Officiel·1969 / N°010·page 19·fr
    ...« Cette zone est étendue également à la liaison entre Métoula et l...