Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
155 821 résultats pour ""EXE""
  • Journal Officiel·1975 / N°042·page 19·fr
    ...Deux exemplaires du dit acte ont été déposés au greffe du tribunal...
  • Journal Officiel·1963 / N°054·page 22·fr
    ...yant cessé de repérer dans les exemptions prévues à l'article 3 du...
  • Journal Officiel·1976 / N°083·page 9·fr
    ...ion du budget ordinaire pour l'exercice 1956-57. ## Prélèvement d...
  • Journal Officiel·1976 / N°041·page 4·fr
    ... sécurité ou les certificats d'exemption prévus par les Convention...
  • Journal Officiel·1987 / N°071·page 5·fr
    ... doit être annexé à chacun des exemplaires de l'acte sous seing pr...
  • Journal Officiel·1996 / N°002·page 9·fr
    ... les maîtres de conférences en exercice. Le président du jury doit...
  • Journal Officiel·1965 / N°021·page 3·fr
    ...Fait à Tunis, le 11 février 1964, en double exemplaire, en langue ...
  • Journal Officiel·1973 / N°021·page 20·fr
    ...En règle générale, elle exerce l'ensemble des attributions qui lui...
  • Journal Officiel·1987 / N°089·page 5·fr
    ... par les fonctionnaires civils exerçant sous les ordres des chefs ...
  • Journal Officiel·1963 / N°028·page 14·fr
    ... Approbations des Comptes de l'Exercice 1962; — Quitus aux Admini...
  • Journal Officiel·1964 / N°016·page 14·fr
    ...Il ajoute qu'il exerce seul cette possession de bonne foi sans tro...
  • Journal Officiel·1976 / N°039·page 2·fr
    ...Monsieur Exeddine Souzi, administrateur conseiller au Ministère du...
  • Journal Officiel·1998 / N°041·page 6·fr
    ...n cause sont, sous réserve des exemptions prévues à l'article III,...
  • Journal Officiel·1959 / N°054·page 17·fr
    ...kaada 1375), portant fixation du budget ordinaire pour l'exercice ...
  • Journal Officiel·1961 / N°019·page 4·fr
    ...Ils peuvent participer, entre autre, à l'exercice des fonctions no...
  • Journal Officiel·1966 / N°002·page 33·fr
    ...utres objets similaires ou connexes. Durée de la Société : 99 ans...
  • Journal Officiel·1991 / N°056·page 17·fr
    ...Dans l'exercice de ses fonctions comptables, le personnel financie...
  • Journal Officiel·1958 / N°089·page 6·fr
    ...1° de permettre à tous les enfants des deux sexes, sans distinctio...
  • Journal Officiel·1966 / N°046·page 28·fr
    ... folio 35-36 Case 544, dont un exemplaire a été déposé préalableme...
  • Journal Officiel·1975 / N°081·page 13·fr
    ...Ces agents doivent en outre justifier au moins 5 ans d'exercice da...