Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
158 928 résultats pour ""STAT""
  • Journal Officiel·1980 / N°061·page 25·fr
    ...pplication de l'article 48 des Statuts. Le Conseil d'Administrati...
  • Annonces Légales·2012 / N°152·page 41·fr
    ...7) Visite et constat des lieux : L'immeuble objet de la vente peu...
  • Journal Officiel·1999 / N°011·page 14·fr
    ...nctionnel à l'exception des prestations téléphoniques et de la voi...
  • Journal Officiel·2001 / N°059·page 6·fr
    ...u tribunal administratif et au statut de ses membres est abrogé et...
  • Annonces Légales·2006 / N°060·page 18·fr
    ...L'article 6 des statuts est modifié en conséquence. Cette annonce...
  • Annonces Légales·2008 / N°104·page 18·fr
    ...032797A Suivant procès-verbal de conseil d'administration constat...
  • Journal Officiel·1973 / N°009·page 32·fr
    ...2°) L'article 6 litre 2 des statuts de la Société Régionale de Com...
  • Journal Officiel·1976 / N°020·page 32·fr
    ...— Les personnels navigants remplissant les conditions statutaires ...
  • Journal Officiel·1982 / N°066·page 33·fr
    ...Augmentation du capital social Modification de l'article 6 des sta...
  • Journal Officiel·1983 / N°046·page 5·fr
    ... voie ferrée au Nord-Est de la station de Sidi Bou Ali (300 m). S...
  • Journal Officiel·1984 / N°041·page 26·fr
    ...uillet 1976, dans l'affaire de Statut Personnel n° 20261, condamna...
  • Journal Officiel·1985 / N°002·page 6·fr
    ...Il ne peut être mis en état d'arrestation provisoire, ni être déte...
  • Annonces Légales·2020 / N°014·page 9·fr
    ...omme de 30.000.000, toute contestation doit être adressée au vende...
  • Annonces Légales·2021 / N°111·page 17·fr
    ...Que le tribunal de première instance à constater que la société En...
  • Journal Officiel·2008 / N°013·page 12·fr
    ...17 - L'attestation de réussite dans chacune des années d'études po...
  • Journal Officiel·1970 / N°001·page 24·fr
    ...Deux copies des statuts et des pièces annexées ont été déposées au...
  • Annonces Légales·2010 / N°139·page 17·fr
    ...a) sis à Tunis Sud Ouest de la station de Djebal jeloud au bord de...
  • Journal Officiel·1978 / N°012·page 23·fr
    ...Deux exemplaires des statuts ont été déposés au greffe du tribunal...
  • Annonces Légales·2013 / N°055·page 25·fr
    ...(Article 21 et 24 des statuts). Les dividendes non réclamés, dans...
  • Annonces Légales·2014 / N°073·page 39·fr
    ... 21/6/2013, le dit expert a constaté le bâtiment désigné suivant l...