Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
17 112 résultats pour ""AVANTA""
  • Journal Officiel·1995 / N°043·page 18·fr
    - de participer aux travaux relatifs à l'octroi d'avantages aux pr...
  • Journal Officiel·1974 / N°066·page 20·fr
    ...et des Sports bénéficient des avantages accordés aux inspecteurs p...
  • Journal Officiel·2009 / N°054·page 16·fr
    ...e bénéficie des indemnités et avantages accordés à un directeur gé...
  • Journal Officiel·1985 / N°087·page 5·fr
    ...révue à l'alinéa suivant, des avantages accordés par la loi n° 59-...
  • Annonces Légales·2016 / N°079·page 14·fr
    ...27) Aucun avantage particulier n'est stipulé au niveau des statuts...
  • Journal Officiel·1997 / N°097·page 16·fr
    ...é bénéficie des indemnités et avantages accordés au chef de servic...
  • Journal Officiel·2004 / N°054·page 5·fr
    ...ons et modalités d'octroi des avantages auxquels elles sont éligib...
  • Annonces Légales·2006 / N°059·page 14·fr
    ...## Avantages particuliers : Aucun Conditions d'admission aux asse...
  • Journal Officiel·1985 / N°034·page 11·fr
    ...Il participe tout comme s'il était en service aux avantages consen...
  • Journal Officiel·1995 / N°092·page 8·fr
    ...ntéressé bénéficie du rang et avantages accordés à un sous-directe...
  • Journal Officiel·1996 / N°076·page 4·fr
    ...é bénéficie des indemnités et avantages accordés à un sous-directe...
  • Annonces Légales·2004 / N°178·page 13·fr
    ...Aucun avantage particulier n'est stipulé dans les statuts. Condit...
  • Journal Officiel·2008 / N°007·page 7·fr
    ...6 - Madame Malika Zargui est déchue de l'avantage prévu par l'arti...
  • Journal Officiel·1958 / N°080·page 6·fr
    ...ur de leur incorporation, des avantages (soldes et indemnités), re...
  • Annonces Légales·2012 / N°148·page 21·fr
    ...s de souscription intégrale. Avantage particulier : Aucun. Dépôt...
  • Annonces Légales·2014 / N°141·page 15·fr
    ...Aucun avantage particulier n'est stipulé au niveau des Statuts au ...
  • Journal Officiel·1972 / N°050·page 7·fr
    ...Ils conservent l'ancienneté qu'ils avaient acquise si l'avantage r...
  • Journal Officiel·1983 / N°039·page 11·fr
    ...é de son traitement et de ses avantages et accessoires mensuels. ...
  • Annonces Légales·2023 / N°122·page 5·fr
    .... Apport en nature : Néant. Avantages particuliers prévus statut...
  • Journal Officiel·2002 / N°079·page 13·fr
    ...eurs de bénéficier indûment d'avantages financiers occasionnant de...