Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
20 369 résultats pour ""GIM""
  • Annonces Légales·2008 / N°002·page 28·fr
    ...Régime : Totalement exportatrice. Siège social : Avenue 7 novembr...
  • Journal Officiel·1982 / N°061·page 8·fr
    ...Il fixe le statut, les effectifs et le régime de la rémunération d...
  • Journal Officiel·1987 / N°014·page 3·fr
    ...le de la surveillance et des régimes spéciaux à la direction régio...
  • Annonces Légales·2016 / N°145·page 30·fr
    ...- Changement du régime de la société de partiellement exportatrice...
  • Journal Officiel·2001 / N°043·page 13·fr
    ...u 31 janvier 2000, fixant le régime de rémunération des professeur...
  • Journal Officiel·1967 / N°005·page 13·fr
    ...— Les modalités de fonctionnement de cet établissement, le régime ...
  • Journal Officiel·1969 / N°017·page 24·fr
    ...Société Anonyme sous le régime de la loi tunisienne. Dénomination...
  • Journal Officiel·1981 / N°023·page 14·fr
    ...3°) Le régime juridique des dettes de l'État et des collectivités ...
  • Annonces Légales·2012 / N°113·page 32·fr
    ...- L'approbation d'utiliser le régime intérieur à partir du 1/4/201...
  • Journal Officiel·1985 / N°069·page 25·fr
    ...Il est accordé au personnel soumis au régime de la séance unique q...
  • Journal Officiel·1999 / N°078·page 47·fr
    ...conditions d'inscription, le régime des études et la sanction de l...
  • Journal Officiel·2008 / N°030·page 24·fr
    ... du 24 avril 2006, fixant le régime d'attribution et de retrait de...
  • Annonces Légales·2012 / N°101·page 13·fr
    ...Tunisienne ## Régime fiscal Droit commun régissant la fiscalité ...
  • Journal Officiel·1983 / N°065·page 13·fr
    ... 21 janvier 1980, relatif au régime des études et des examens à la...
  • Journal Officiel·1995 / N°048·page 3·fr
    ... magistrature et fixation du régime des études, des examens et du ...
  • Journal Officiel·2010 / N°002·page 26·fr
    ...3 - La cession des équipements importés sous couvert du régime fis...
  • Journal Officiel·2019 / N°035·page 5·fr
    ... et la magistrature, mais le régime de la retraite des agents de l...
  • Annonces Légales·2005 / N°184·page 46·fr
    ...ormatique dans le cadre d'un régime totalement exportateur. Siège...
  • Journal Officiel·1982 / N°020·page 6·fr
    ...99 du 31 mai 1971, fixant le régime d'occupation des logements pou...
  • Journal Officiel·2022 / N°048·page 5·fr
    ... du 24 avril 2006, fixant le régime d'attribution et de retrait de...