Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
22 672 résultats pour ""INDIV""
  • Annonces Légales·2014 / N°085·page 42·fr
    ...Sa superficie est de 184 m², batis sur un terrain indivis avec le ...
  • Annonces Légales·2022 / N°069·page 10·fr
    ...La vente des parts indivises d'un « terrain agricole titre foncier...
  • Annonces Légales·2023 / N°144·page 6·fr
    ...ibles et à hauteur du plafond individuel fixé, déterminé en foncti...
  • Annonces Légales·2024 / N°061·page 12·fr
    ...200 parts indivises objet du titre foncier n°26045 Ariana dénommé ...
  • Annonces Légales·2005 / N°185·page 16·fr
    ...Le fonds de commerce a été construit individuellement par M. Haddo...
  • Journal Officiel·1970 / N°019·page 25·fr
    ...s b) Qu'elle est la propriété indivise de : 1) Le requérant, seul ...
  • Journal Officiel·1970 / N°029·page 29·fr
    ... par moitié entre eux, dans l'indivision c) qu'elle n'est grevée d...
  • Annonces Légales·2018 / N°052·page 52·fr
    ...Développement de l'individu et de la famille dans la société Prés...
  • Annonces Légales·2018 / N°073·page 56·fr
    ...e 48 rue Mokhtar Attia Parts indivises à vendre : les 300/593 par...
  • Annonces Légales·2023 / N°141·page 11·fr
    - 4484.811 parts indivises du terrain agricole objet du titre fonc...
  • Annonces Légales·2025 / N°035·page 18·fr
    ...Cet avis est une convocation individuelle pour tous les adhérents ...
  • Journal Officiel·1960 / N°041·page 26·fr
    ...dernier enchérisseur, des 3/4 indivis D'UNE MAISON D'HABITATION s...
  • Annonces Légales·2010 / N°094·page 17·fr
    ...mplaires des états financiers individuels de l'exercice 2009 ainsi...
  • Journal Officiel·1979 / N°038·page 35·fr
    ...Les parts 1002 indivises de la totalité des 2112 parts de l'immeub...
  • Annonces Légales·2012 / N°118·page 43·fr
    ...Ce sont des parts immobiliers indivis de 748 parts de la totalité ...
  • Annonces Légales·2018 / N°041·page 48·fr
    ...robation des états financiers individuels de la banque pour l'exer...
  • Annonces Légales·2019 / N°111·page 18·fr
    ...Ce sont des parts indivises de 92652 M² de totalité de la surface ...
  • Annonces Légales·2021 / N°016·page 17·fr
    ...djudication de 2114.318 parts indivises revenant au saisi dans l'i...
  • Annonces Légales·2021 / N°097·page 15·fr
    ...n fait l'objet de convocation individuelle à tous les actionnaires...
  • Annonces Légales·2023 / N°064·page 18·fr
    ...entation des états financiers individuels dudit exercice. Page 13...