Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
15 923 résultats pour ""SITA""
  • Journal Officiel·1962 / N°023·page 18·fr
    ...urvus de l'un des titres universitaires suivants : - Baccalauréat...
  • Annonces Légales·2016 / N°028·page 17·fr
    ...eront effectués auprès des dépositaires à travers Tunisie Clearing...
  • Journal Officiel·1998 / N°076·page 8·fr
    ...'information scolaire et universitaire dans les lycées. Art. 46. ...
  • Journal Officiel·1958 / N°016·page 2·fr
    ...nt annexé un certificat du dépositaire des fonds constatant leur v...
  • Journal Officiel·1992 / N°041·page 4·fr
    ...- Les cas particuliers nécessitant une dispense d'âge ou une mesur...
  • Journal Officiel·1959 / N°019·page 5·fr
    ...'ayant pas la qualité d'entrepositaires ou des non commerçants son...
  • Journal Officiel·1975 / N°081·page 23·fr
    ...our toutes les opérations nécessitant une dépense supérieure à 500...
  • Journal Officiel·1985 / N°091·page 11·fr
    ...es hôpitaux régionaux et universitaires, centres et instituts spéc...
  • Journal Officiel·1976 / N°052·page 46·fr
    ...ction des personnes âgées nécessitant l'aide de la protection au n...
  • Journal Officiel·1978 / N°077·page 7·fr
    ...té Publique pour l'année universitaire 1977-1978. Les Ministres d...
  • Journal Officiel·1969 / N°020·page 40·fr
    ...otamment comme agents anti-parasitaires. Priorité des brevets dép...
  • Journal Officiel·1975 / N°004·page 29·fr
    ...Traitements anti-parasitaires (traitement curatif et préventif). ...
  • Annonces Légales·2025 / N°025·page 15·fr
    ...Une grande partie est dans un état d'abandon, nécessitant des trav...
  • Journal Officiel·1960 / N°043·page 8·fr
    ...— A titre transitoire, pour l'année universitaire 1960-61 et pour ...
  • Journal Officiel·1962 / N°058·page 24·fr
    ...utres diplômes ou titres universitaires possédés éventuellement pa...
  • Journal Officiel·1975 / N°062·page 32·fr
    ...ivant des instructions ne nécessitant pas d'études techniques ou c...
  • Journal Officiel·1960 / N°019·page 20·fr
    ...TAOUFIK BEN BRAHEM, avocat, à Tunis, 4, rue d'Algérie, dépositaire...
  • Annonces Légales·2012 / N°143·page 18·fr
    ...eront effectués auprès des dépositaires à travers le STICODEVAM. ...
  • Journal Officiel·1958 / N°085·page 4·fr
    ...s conformes des diplômes universitaires; 5° Certificat médical at...
  • Journal Officiel·1975 / N°029·page 25·fr
    ...en répond que comme simple dépositaire. Il ne répond pas de la dét...