158 928 résultats pour ""STAT""
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- Journal Officiel·1991 / N°054·page 8·fr...1) service des statuts; 2) service du contentieux et des requêtes....
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- Journal Officiel·1964 / N°006·page 18·fr... de Première Instance de Sfax, statuant en matière civile sous le ...
- Annonces Légales·2006 / N°094·page 32·fr...(62.298d,500), tel qu'a été constaté par l'expert judiciaire Monsi...
- Annonces Légales·2007 / N°027·page 20·fr...Constatation de la renonciation de la Société de Participation et ...
- Journal Officiel·1968 / N°020·page 2·fr... du 3 décembre 1958, fixant le statut du Directeur de l'Ecole Norm...
- Annonces Légales·2008 / N°028·page 23·fr...En conséquence, l'article 6 des statuts a été modifié. 2008R00970...
- Journal Officiel·1979 / N°026·page 52·fr..., case 75, il a été établi les statuts d'une société anonyme ayant...
- Journal Officiel·1980 / N°012·page 74·fr... à toutes les dispositions des statuts et seront assimilées aux 45...
- Journal Officiel·1981 / N°038·page 29·fr...31 mars 1981 et 11 mai 1981 constatées par des procès-verbaux dont...
- Journal Officiel·2000 / N°085·page 8·fr...s mesures de circulation et de stationnement de toute sorte de moy...
- Journal Officiel·2001 / N°063·page 9·fr...e effectuées qu'après avoir constaté la présence personnelle des d...
- Journal Officiel·1964 / N°030·page 19·fr...— Les infractions au présent décret seront constatées, poursuivies...
- Annonces Légales·2008 / N°113·page 17·fr...n conséquence, l'article 6 des statuts est modifié comme suit : #...
- Annonces Légales·2009 / N°051·page 17·fr...Selon l'article 32 des statuts de la société, chaque membre de l'A...
- Annonces Légales·2016 / N°058·page 17·fr...dat prendra fin avec l'AGO qui statuera sur l'exercice 2017 : - La...
- Annonces Légales·2025 / N°119·page 16·fr...re où existe à l'intérieur une station de lavage des voitures. L'i...