Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
158 928 résultats pour ""STAT""
  • Journal Officiel·1987 / N°030·page 4·fr
    ...t au cours de leur réunion qui statue sur les comptes se rapportan...
  • Journal Officiel·1990 / N°059·page 6·fr
    ...conformément au tableau et attestations de possession et de délimi...
  • Journal Officiel·1991 / N°054·page 8·fr
    ...1) service des statuts; 2) service du contentieux et des requêtes....
  • Annonces Légales·2017 / N°128·page 25·fr
    ...on de capital, l'article 7 des statuts relatif au capital social a...
  • Journal Officiel·1963 / N°032·page 33·fr
    ...Exécution d'un jugement rendu en matière de Statut personnel sous ...
  • Journal Officiel·1964 / N°006·page 18·fr
    ... de Première Instance de Sfax, statuant en matière civile sous le ...
  • Annonces Légales·2006 / N°094·page 32·fr
    ...(62.298d,500), tel qu'a été constaté par l'expert judiciaire Monsi...
  • Annonces Légales·2007 / N°027·page 20·fr
    ...Constatation de la renonciation de la Société de Participation et ...
  • Journal Officiel·1968 / N°020·page 2·fr
    ... du 3 décembre 1958, fixant le statut du Directeur de l'Ecole Norm...
  • Annonces Légales·2008 / N°028·page 23·fr
    ...En conséquence, l'article 6 des statuts a été modifié. 2008R00970...
  • Journal Officiel·1979 / N°026·page 52·fr
    ..., case 75, il a été établi les statuts d'une société anonyme ayant...
  • Journal Officiel·1980 / N°012·page 74·fr
    ... à toutes les dispositions des statuts et seront assimilées aux 45...
  • Journal Officiel·1981 / N°038·page 29·fr
    ...31 mars 1981 et 11 mai 1981 constatées par des procès-verbaux dont...
  • Journal Officiel·2000 / N°085·page 8·fr
    ...s mesures de circulation et de stationnement de toute sorte de moy...
  • Journal Officiel·2001 / N°063·page 9·fr
    ...e effectuées qu'après avoir constaté la présence personnelle des d...
  • Journal Officiel·1964 / N°030·page 19·fr
    ...— Les infractions au présent décret seront constatées, poursuivies...
  • Annonces Légales·2008 / N°113·page 17·fr
    ...n conséquence, l'article 6 des statuts est modifié comme suit : #...
  • Annonces Légales·2009 / N°051·page 17·fr
    ...Selon l'article 32 des statuts de la société, chaque membre de l'A...
  • Annonces Légales·2016 / N°058·page 17·fr
    ...dat prendra fin avec l'AGO qui statuera sur l'exercice 2017 : - La...
  • Annonces Légales·2025 / N°119·page 16·fr
    ...re où existe à l'intérieur une station de lavage des voitures. L'i...