158 928 résultats pour ""STAT""
- Annonces Légales·2025 / N°150·page 3·fr...Les contestations sont adressées chez Maître Mofida Al-Arfawi, avo...
- Journal Officiel·1968 / N°001·page 22·fr...semblées, les récépissés en constatant le dépôt dans une Banque, u...
- Journal Officiel·1969 / N°040·page 5·fr...En vertu d'un jugement rendu par la Cour d'appel de Sousse statuan...
- Journal Officiel·1974 / N°064·page 40·fr...Un passage et au delà station mobil (Sebti Karaouli) sur une parti...
- Annonces Légales·2009 / N°152·page 29·fr...L'immeuble saisi peut être visité et constaté tout les jours de la...
- Annonces Légales·2016 / N°028·page 34·fr... dix milles dinars, toute contestation doit être adressée à l'adre...
- Journal Officiel·1996 / N°063·page 13·fr...ef de service de la gestion et statistiques à la direction général...
- Annonces Légales·2024 / N°138·page 6·fr...Toutes les contestations sont acceptées au local de l'objet de con...
- Journal Officiel·1968 / N°002·page 21·fr...L'article 6 des statuts de la société a été modifié en conséquence...
- Annonces Légales·2007 / N°098·page 21·fr...L'attestation délivrée à chaque souscripteur mentionnera le taux d...
- Journal Officiel·1970 / N°019·page 32·fr...deux exemplaires des statuts ont été déposés au Greffe du Tribunal...
- Journal Officiel·1976 / N°063·page 31·fr...Son gérant statutaire est Mr Abdessater Ben Sadok Ben Chiboub. De...
- Journal Officiel·1980 / N°020·page 23·fr...Les statuts de la Société ont été modifiés en conséquence. N° B-5...
- Journal Officiel·1981 / N°015·page 26·fr...Les articles 2, 3, 5, 6 et 12 des statuts ont été modifiés en cons...
- Journal Officiel·1981 / N°029·page 9·fr...é, - il fixe, dans le cadre du statut du personnel propre à la man...
- Annonces Légales·2012 / N°082·page 57·fr...Medini Amor Ben Younes gérant de station agile demeurant à Amdoun ...
- Annonces Légales·2013 / N°016·page 46·fr...E» depuis le 8 mars 2012 et constate la possibilité de sauver la s...
- Journal Officiel·1983 / N°050·page 24·fr...En vertu d'un jugement de statut personnel n° 7463 (Divorce) rendu...
- Journal Officiel·1992 / N°024·page 9·fr...12 du 12 décembre 1983 portant statut général des personnels de l'...
- Journal Officiel·1993 / N°055·page 5·fr...2 du 12 décembre 1983, portant statut général des personnels de l'...