Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
158 928 résultats pour ""STAT""
  • Annonces Légales·2017 / N°031·page 26·fr
    ...Le souscripteur recevra, dès la clôture de l'émission, une attesta...
  • Journal Officiel·1995 / N°055·page 3·fr
    ... la guérison du marin ou la constatation du caractère permanent de...
  • Journal Officiel·2008 / N°017·page 19·fr
    ...r l'administration après un constat fait à cet égard comme suit : ...
  • Journal Officiel·1970 / N°001·page 25·fr
    ..., tenue le 22 décembre 1969 constatée par un procès-verbal dont un...
  • Journal Officiel·1972 / N°003·page 8·fr
    ... instruments de mesure sera constatée au cours de l'année 1972 par...
  • Journal Officiel·1973 / N°050·page 42·fr
    ...L'article 7 des statuts a été modifié en conséquence. La même ass...
  • Journal Officiel·1981 / N°003·page 16·fr
    ...à l'article cinquante cinq des statuts. Page 68 Journal Officiel ...
  • Journal Officiel·1981 / N°047·page 3·fr
    ...ière civile, commerciale et de statut personnel, les actes judicia...
  • Annonces Légales·2012 / N°092·page 19·fr
    ...L'article 6 des statuts a été modifié en conséquence. P/le consei...
  • Journal Officiel·1984 / N°040·page 33·fr
    ...blée Générale Ordinaire devant statuer sur les comptes de l'exerci...
  • Journal Officiel·1993 / N°073·page 18·fr
    ... public sanctionné par une attestation de validation du stage et c...
  • Journal Officiel·2009 / N°015·page 9·fr
    ... ou pour laquelle les faits constatés justifient la présomption, q...
  • Annonces Légales·2024 / N°125·page 13·fr
    ...7) Visite et constat des lieux : L'immeuble saisi peut être visité...
  • Annonces Légales·2006 / N°020·page 47·fr
    ...La visite de l'immeuble et son constat peuvent se faire tous les j...
  • Journal Officiel·1967 / N°016·page 8·fr
    ...a) Dès la constatation de l'infraction : — Le Chef de poste de pol...
  • Annonces Légales·2007 / N°074·page 25·fr
    ...straction faite de toutes contestations éventuelles. Le bénéficia...
  • Annonces Légales·2008 / N°035·page 35·fr
    ...le souscripteur recevra dès la clôture de l'émission une attestati...
  • Journal Officiel·1976 / N°047·page 32·fr
    ...Les absences dues à un cas fortuit, dûment constatées, telles que ...
  • Annonces Légales·2012 / N°020·page 53·fr
    ...ns les frais y afférents qu'on statue à l'audience. Charges : hyp...
  • Journal Officiel·1982 / N°048·page 28·fr
    ...En vertu du jugement de statut personnel n° 7372 (divorce) en date...