Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
158 772 résultats pour ""ALIT""
  • Annonces Légales·2021 / N°112·page 3·fr
    ...t l'expiration dudit délai Modalité de convocation des assemblées...
  • Journal Officiel·2006 / N°041·page 12·fr
    ...u 21 avril 2000, fixant les modalités d'organisation du concours e...
  • Annonces Légales·2024 / N°108·page 11·fr
    ...la totalité de la propriété sise à la route Téniour km 2 rue Moham...
  • Annonces Légales·2025 / N°160·page 12·fr
    ...En sa qualité de créancier hypothécaire. 2) Le débiteur principal...
  • Journal Officiel·1969 / N°056·page 9·fr
    ...La totalité de la parcelle de terre plantée d'arbres dont une part...
  • Journal Officiel·1997 / N°096·page 7·fr
    ... la liberté des prix et aux modalités de leur encadrement, ensembl...
  • Annonces Légales·2026 / N°102·page 38·fr
    ...le président de la municipalité ISSN 0330.9258 Certifié conforme...
  • Journal Officiel·1961 / N°028·page 19·fr
    ...ohamed ben Ali El Gharbi, en qualité de co-propriétaires, suivant ...
  • Journal Officiel·1988 / N°040·page 12·fr
    ...e et justifiant de l'une des qualités suivantes : - Propriétaire ...
  • Journal Officiel·1969 / N°056·page 14·fr
    ...Le Président de la Municipalité. Cartilité Conforme : Le Président...
  • Journal Officiel·1976 / N°050·page 2·fr
    ...succès un concours dont les modalités sont fixées par arrêté du Pr...
  • Journal Officiel·1977 / N°015·page 32·fr
    ...nis 16, Avenue du Ghana, la totalité du fonds de commerce de café ...
  • Annonces Légales·2011 / N°110·page 30·fr
    ...(en sa qualité de substituée en tout les engagements de l'ex-Banqu...
  • Journal Officiel·1981 / N°009·page 31·fr
    ...La totalité de la parcelle de terrain à construire sise à l'endroi...
  • Journal Officiel·1984 / N°051·page 9·fr
    ...stration doivent être de nationalité tunisienne, jouir de leur dro...
  • Journal Officiel·1994 / N°061·page 18·fr
    ...nt des travaux dirigés, les modalités du contrôle continu ainsi qu...
  • Journal Officiel·1985 / N°015·page 8·fr
    ...La justification du nombre et de la qualité des administrateurs en...
  • Journal Officiel·2003 / N°036·page 48·fr
    ...nt une seule langue pour la totalité du texte ; - L’écriture du ti...
  • Journal Officiel·2013 / N°085·page 6·fr
    ...membres présents et en cas d'égalité des voix, celle du président ...
  • Journal Officiel·1966 / N°005·page 27·fr
    ...à Tunis, 1, rue Ajaccio, la totalité de son fonds de commerce de b...